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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6034c95e9f9de2b3fa52837d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0029 Société FINANCIERE IMMOBILIERE [R] [L] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse
Source officielleChambre 1- section A
69797e93cdc6046d47edc51d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
340 363, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Edouard BARBIER SAINT HILAIRE de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
6793332732b173f45a7c8d93
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ILLIS, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Mathieu BOYER de la SELARL DUDOGNON BOYER, avocat au barreau de LIMOGES S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d039
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Denis JARDEL, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d225
28 novembre 1996
28 novembre 1996
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1995, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814f
13 mars 2015
13 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 2-2
69d38815cdc6046d4749529b
1 avril 2025
1 avril 2025
[Q] [Y] demeurant 49 rue des Champs-Élysées 94250 Gentilly, représentant légal, présent assisté de Me Mathieu Mieulle, avocat (G131) ; * SELARL P2G en la personne de Me [A] [X], 48 rue La Fayette 75009
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df89477fe04f5cc6565
12 avril 2023
12 avril 2023
MONGODB FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 794 10 7 3 26 représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de
Source officielleProcédures Collectives
69ade0f9cdc6046d47f946d8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur Olivier LEPELLEUX a été désigné en qualité de Juge-Commissaire, Par requête reçue au greffe le 17/12/2024, ci-après annexée, Maître [V] [A], Mandataire judiciaire, demande au Tribunal de faire
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
une durée de sept jours, aux frais de Mme [J] [Y] ; - condamné Mme [J] [Y] à verser à chacun des notaires associés de la SAS Excen [Localité 4] Notaires et Conseils, à savoir Maître [C] [O], Maître Olivier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204990_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B, représenté par Me Olivier, demande au tribunal administratif d'enjoindre à la commune de Nonglard de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n°1804190 du 25 octobre 2021 par lequel le
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[E], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ENTREPRISE DE BATIMENT SERVICE (EBS) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me OLIVO
Source officielleTrib. de Commerce
69da915dcdc6046d47e8fc29
10 avril 2026
10 avril 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
633fc371e633183e2ee17b44
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE [Localité 4], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 4], Mme [S] [I], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5db
26 avril 2024
26 avril 2024
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 substitué par Me Mathieu DUCROCQ, avocat au barreau de PARIS Madame [S] [D] épouse [U] née le 06 mars 1964 à [Localité 13],
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb5d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jacques MIMOUNI Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2bd61a5c2f4aa3667e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
siège social [Adresse 2], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SENS sous le n°532.862.547, prise en la personne de son gérant, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Matthieu
Source officielle1re Chambre A
60371c4bc9f527b689e5098a
9 juin 2015
9 juin 2015
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/02757 SCI L'HERMITAGE C/ [V] [Y] Grosse délivrée le : à :ME MATHIEU
Source officiellecomm
613721decd580146773f84ce
27 avril 1993
27 avril 1993
(Tarn), 328) la société à responsabilité limitée Olivier, dont le siège social est ... (Tarn), 338) la société à responsabilité Pyrénées A..., dont le siège social est ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162be8e99b588421c5e38ba
22 janvier 2013
22 janvier 2013
de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2011088716 APPELANTE SARL FINANCIERE MEDICIS représentée par son gérant ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Matthieu
Source officiellePage 19 sur 74