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2 073 résultats pour « Matthieu LE BARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43f6bcdc6046d4724e978

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A la barre, la société VECTEUR PLUS réitère les termes de son acte introductif d'instance et nous demande d'y faire droit.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00670

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le 1er décembre 2016, l'administration des douanes a notifié à la société un redressement pour absence d'inscription dans la comptabilité-matière des volumes d'essence issus des composés organiques volatils

Source officielle
TJ

SI

69dd4e2bcdc6046d47209254

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

agissant poursuites et diligences du Président de son conseil d’administration, Madame [U] [E], domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Maître Agnès EMERIAU substituée par Maître Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S... Fc/Sté

6253cdb7bd3db21cbdd943fe

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE FLM Formule exécutoire le : à : Maître Jean-Pierre SIX SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER,

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69725f63cdc6046d4750ac4a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé En présence de [U] [Z], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe7

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

né le 07 Octobre 1939 à LE MALZIEU FORAIN (48140) ... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100320

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

- Mathilde. - Et tu es fan de qui Mathilde ? - De mon papy. - De ton papy, il est gentil ton papy ?

Source officielle
TJ

PPP Référés

69e66da8cdc6046d47ef0411

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Du 10 avril 2026 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 25/01972 - N° Portalis DBX6-W-B7J-3BGL [J] [X] épouse [S] C/ [T] [F] [Y] - Expéditions délivrées à Me Mathilde KNIPILER - FE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614456cdc6046d47c4f6fa

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 3] [Localité 6] Signifié à étude le 27 mars 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 23 Octobre 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004951_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

De ces constatations, il peut être tenu pour suffisamment établi que les travaux de construction réalisés sur la parcelle appartenant à l'OPH Aquitanis par la société Mathieu Bard Construction sont directement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64364d5929c3df04f589a570

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Monsieur le Comptable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE PARISIEN 2, comptable chargé du recouvrement, Dont les bureaux sont situés [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Catherine LANFRAY MATHIEU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64364d5929c3df04f589a572

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Monsieur le Comptable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE PARISIEN 2, comptable chargé du recouvrement, Dont les bureaux sont situés [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Catherine LANFRAY MATHIEU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67061e52fde28ee4207112c1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

AXA FRANCE IARD agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304954_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

les services de police d'Agde ont interpellé en flagrant délit de vente de produits stupéfiants un employé de l'établissement dénommé " Qakc " à proximité de ce dernier, lequel est une discothèque avec bar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be7a

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

exerçant sous l'enseigne ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par Maître Mathieu OBER, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 6573 du 12 / 09

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAS DA VINCI CLUBc/SARL TRANSCONSEIL ASSURANCES

6253cda8bd3db21cbdd940bb

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Z..., avocats au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409575

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

X..., avait fait valoir que, lors de l'octroi du crédit, celui-ci était cuisinier salarié au Foyer départemental de l'enfant et n'avait aucune compétence en matière de gestion d'un hôtel-restaurant-bar

Source officielle
TCOM

Référés

69f016cbcdc6046d47c8e7a5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00332 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEUR SARL why not limo?

Source officielle
TCOM

Référés

69f018f8cdc6046d47c90ad0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00349 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEUR SARL D.A.C.G.B.P.

Source officielle
TCOM

Référés

69f04ee0cdc6046d47cdb2cc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00857 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEUR M.

Source officielle