Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd703cdc6046d478972b6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd9e6cdc6046d4789a5c7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 22/01/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Pierre CASASNOVAS et Nicolas BAUDART Assisté, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfdce9cdc6046d4789d811
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 08/01/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Gérard LE ROUX et Dominique MEZAC Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 08 Novembre 1968 à SAINT-REMY (71100) Chez Madame Michelle Y... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230d
20 avril 2015
20 avril 2015
RG N : 14/ 00449 AFFAIRE : Mme Magali X... C/ M. Murat Y...
Source officiellecr
61372621cd580146774232e5
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Y..., qui en tant que personne privée, agent immobilier, s'était vu opposer un refus de vendre (l'hôtel Magali), en tant que président du tribunal de commerce chargé d'un travail d'intérêt collectif et
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d6b8
20 mars 2001
20 mars 2001
Jacky Z..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de Mme Magali X..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse à
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[H] [G] Représentant : Me Magali BOURDAROT de la SARL BOURDAROT-EZERZER, avocat au barreau de GRASSE Mme [X] [B] épouse [G] Représentant : Me Magali BOURDAROT de la SARL BOURDAROT-EZERZER, avocat
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fe03ea43407b9104fec
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 25/00617 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GPUF Ordonnance du 07 Octobre 2025 à 16h30 (Contention) Nous, Magali
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67096c8206866c0645d281bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Magali DELATTRE ; Monsieur [N] [J] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05382
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67096c8406866c0645d2822e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Magali DELATTRE ; Monsieur [T] [E] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66391b80d94801f110a55fc8
2 mai 2024
2 mai 2024
DBX6-W-B7H-XVNZ Minute n° 2024/00 DU : 02 Mai 2024 AFFAIRE : [T] [B] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Magali
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6864283e0bb2f8a66ca6034b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES CONTRÔLE DES MESURES RESTRICTIVES ET PRIVATIVES DES LIBERTÉS N° RG 25/00386 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GNJ7 Ordonnance du 01 Juillet 2025 à 14h30 (Isolement) Nous, Magali
Source officielleciv1
613723a2cd5801467740c54b
10 mai 2001
10 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Magali X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv2
61372279cd580146773fd6dd
16 mars 1995
16 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Magali X..., domiciliée ... à Bize-Minervois (Aude), en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00184 ----------------------- Magali X...
Source officielle1ère Chambre Civile
67f43f684e0040aa37365153
7 avril 2025
7 avril 2025
La fissure a été constatée par le professionnel PISCINE MAGILINE lors de son intervention du 7 NOVEMBRE 2019 , pour le compte de M.[N] .. . La fissure occasionne des pertes d’eau significatives.
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
6a048841cdc6046d4798f74c
7 mai 2026
7 mai 2026
Tribunal : Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL [Localité 1], mandataire judiciaire JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE Assistés, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
6a048888cdc6046d4798fc54
7 mai 2026
7 mai 2026
judiciaire comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE Assisté, lors des débats, par Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69d0cd19cdc6046d4713dcb0
2 avril 2026
2 avril 2026
comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/04/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Pierre CASASNOVAS Assisté, lors des débats, par Magali
Source officiellePage 19 sur 319