Codes de loi français

Article (70 à 79)

ANNECY 74 D 1203 D 3508 METZ-TESSY D 1205 BONNEVILLE 74 D 1205 Avenue de l'Europe VETRAZ-MONTHOUX N 205 PASSY 74 Avenue du Maréchal Leclerc D 1206 ANNEMASSE Avenue du Général de Gaulle

Article 1

production des vins de pays des Alpilles ; - le décret du 18 octobre 2006 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique ; - le décret du 2 novembre 2006 définissant les conditions de production des vins de pays des Gaules

Article 2-3

le site du centre de hautes performances sportives du Val-d'Oise ATHLETICA, placé sous la responsabilité du centre ATHLETICA, situé 64, rue des Bouquinvilles, 95600 Eaubonne, dans le périmètre délimité au nord, par la rue des Bouquinvilles, la rue Louis-Fievet

Article Annexe I

. - Départements du Rhône et de Saône-et-Loire : Vins de pays des Gaules.

Article Annexe

Aix-en-Provence, Arles, Berre-l’Etang, Châteauneuf-lès-Martigues, Fos-sur- Mer, Gignac-la-Nerthe, Istres, Marignane, Martigues, Miramas, Pélissanne, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Chamas, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts,

Article 3

parisienne Le service de la navigation aérienne de la région parisienne est bureau de vote spécial pour les services du service de la navigation aérienne de la région parisienne et des organismes de circulation aérienne d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

Article Annexe II

Vitry-sur-Seine : de 1964 à 1978 ; Valeo, puis Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône : de 1978 à 1996 ; Valéo Chausson thermique, 92600 Asnières-sur-Seine, de 1960 à 1989, puis Valéo thermique Moteur, 8, rue Louis-Lormand

LEGIARTI000043924738

site de Tours de la direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire ; - fermeture du bureau "application du droit des sols" des unités territoriales de Colmar Centre Alsace, Mulhouse, Thann, Guebwiller et Altkirch et de l'antenne de Saint-Louis

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

par la loi la loi n° 2010-383 du 16 avril 2010, entré en vigueur le 1er septembre 2010 et publié par le décret n° 2010-1114 du 22 septembre 2010 ; b) Accord visant à faciliter la circulation des ressortissants mauriciens à La Réunion, signé à Port-Louis

LEGIARTI000028332715

ORNE De la frontière départementale entre la Meuse et la Meurthe-et-Moselle jusqu'à la Moselle 57 FRCR437 EICHEL 2 A9220300 RUISSEAU DE GRENTZBACH Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous affluents de l'ancien moulin de Saint-Louis

Article Annexe I (suite)

Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand

Article Annexe

064036 Chef de poste de la trésorerie principale de Bayonne municipale. 066013 Chef de poste de la trésorerie principale de Perpignan. 068120 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Louis

Article Annexe

Rhône Ecluse de Port-Saint-Louis 714 5 octobre 2008 13 octobre 2008 Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu). 714 1er mars 2009 12 mars 2009 Navigation interrompue. 8° Voies navigables du Sud-Ouest

Article 4

aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

Article Annexe

d'une surface de 2 Département de la Seine-Saint-Denis Bagnolet Complexe immobilier dit Gallieni, comprenant un parc relais de 2 300 places réparties sur trois niveaux et une gare routière internationale : 26 à 28, avenue du Général-de-Gaulle

Article Annexe Ib

x Les différentes techniques utilisées pour la réalisation des semelages (avec et sans trépointe, louis XV, cubain, etc...). x Les différents types de construction de chaussures (derby, richelieu, escarpin...).

Article Annexe

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château d'Avignon 814028 6274288 A définir 1 Mas de la Cure 814474 6273636 Centre Paty 818391 6277150 Mas d'Eymini Sud 814962 6275959 2019_03_13-2 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches du Rhône ZN_13_013 Port Saint Louis

LEGIARTI000028443622

R71-0402 | L'Arnoult MA0439 | R7210502 | Le canal de la Daurade MA0440 | R7210522 | La Loire MA0441 | R7210532 | Le canal de Genouillé MA0442 | R7210542 | La ceinture des Treize Prises MA0443 | R7210552 | Le canal de Saint-Louis

LEGIARTI000049827483

Ecole nationale supérieure Louis-Lumière. Ecole nationale supérieure maritime. Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique. Ecole normale supérieure de Lyon. Ecole normale supérieure de Cachan.