COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS VENANT AUX DROITS DE LA SA CREDIT GENERAL INDUSTRIEL dont le siège social 69 avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL assistée de Maître Jacques LANCELIN, avocat

Gatien Y..., demeurant au lieudit Langennerie, à Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire), 2 ) Mme Louisette Y... née Thierry, demeurant lieudit Langennerie, à Chanceux-sur-Choisille (Indre-et-Loire

Camille X... demeurant "Les Grands Clos", La Chapelle aux Naux, Langeais (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

anonyme, dont le siège est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1985 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Daniel Y..., demeurant à Langeais

dispositions de l’article 11-5 du même décret en omettant de prendre en compte les 9 jours qu’elle a travaillés au sein de l’institut d’Anchin, ainsi que les 12 jours qu’elle a travaillés au sein du collège Langevin

Jean-Pierre HHH..., domicilié groupe Paul Langevin, [...]                         , 76°/ à Mme Sabine J... épouse H..., domiciliée [...]                                , 77°/ à Mme Isabelle H..., épouse

Vu la requête, enregistrée le 31 décembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association défense permis banlieue, dont le siège social est 17, rue Paul Langevin à Montreuil

pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 mai et 31 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CASSAN, dont le siège est 1 rue Paul Langevin

A B a été scolarisée en classe de CE1 au sein de l'établissement d'enseignement public " Paul Langevin " situé sur la commune de Vitry-sur-Seine au titre de l'année scolaire 2021-2022.

APPELANTE LA SARL OPAL dont le siège est Technopôle de Chateau Gombert - Micromega - 58 boulevard Paul Langevin - 13013 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour

PARTIES EN CAUSE APPELANTE : FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU LOIRET agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Rue Paul Langevin

Sainte-Anne-sur-Brivet, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Rennes (Chambre A), au profit de la société Molydal, société anonyme dont le siège est ZAET, rue Paul Langevin

Mme C exerce une activité individuelle d'infirmière libérale au 10 rue Paul Langevin à Sevran, située en zone franche urbaine (ZFU).

première professionnelle " sciences et technologies du management et de la gestion " et en 2017-2018 en classe de terminale " communication et gestion des ressources humaines " (CGRH) au lycée Paul Langevin

Antonio Y..., demeurant à Langin, Bons-en-Chablais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°) de M.

et 24 mai 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DES SITES DES BORDS DE LOIRE, dont le siège est à la mairie de Langeais

André Y..., demeurant ensemble au lieudit "La Motte", Saint-Sulpice, 58270 Billy-Chevannes, 3°/ Mme Yvette Y... épouse A..., demeurant à Rosay, 58240 Langeron, en cassation d'un arrêt rendu le 11

15 février 1994 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit : 1°/ de la société des Parfums Christian Dior, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société des Parfums Lanvin