Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant malien, a sollicité un titre de séjour en qualité d'étranger malade le 13 décembre 2021.

Délibéré après l'audience du 21 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

du jugement du tribunal administratif de Poitiers du 7 mai 2025, les éléments produits par la requérante, notamment le certificat médical du 15 avril 2025 d'un psychiatre du centre hospitalier Henri Laborit

[X] et Mme [F] [S] se sont engagés aux termes d'actes des 7 et 25 janvier 2021 à verser les sommes de 25 000 euros aux vendeurs à titre de dédommagement et de 6 500 euros à l'agence immobilière Laforêt

né le 07 Octobre 1924 à SENLECQUES (62240) Demeurant ... 62240 SENLECQUES représenté par Me LAMORIL de la SCP LAMORIL - ROBIQUET - DELEVACQUE, avocats au barreau d'ARRAS Madame Hélène A... épouse

Labots, mod Raad van Arbeid Arnhem.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Centrale Raad van Beroep - Nederlandene.#Sag 4-66.

#Vassiliki Labiri contre Comité économique et social européen (CESE).

privatives et restrictives de libertés au tribunal judiciaire de BRIVE-LA-GAILLARDE, assistée de Manon MARTY, greffier ; DEMANDEUR Centre hospitalier de BRIVE-LA-GAILLARDE - Site spécialisé Henri Laborit

Attendu que l'expertise médicale ordonnée par le juge des libertés et de la détention et effectuée le 18 avril 2015 par le Docteur Y...du CH Henri Laborit de POITIERS relate que la patiente est dans le

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n°503 736 910, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Catherine LAFORET

Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt, première conseillère, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

[D] [X] et Mme [Z] [O] épouse [X] ont conclu avec la SAS B & D Gestion, exerçant sous l'enseigne Laforêt Immobilier, un mandat de vente sans exclusivité concernant leur maison d'habitation située [Adresse

Aux termes du certificat médical des 72 heures le docteur [X] relève « à l'entretien ce jour, la patiente présente toujours une symptomatologie maniaque avec une labilité émotionnelle, une hypersyntonie

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M. Halard, rapporteur public, - et les observations de Mme B.

Laforêt, premier conseiller, - Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. Le rapporteur, E.

Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Coste pour Mme B et consorts. 1.