à Saint-Louis, structure plus adaptée au cas ; d'autre part, aucun élément n'apparaissait de nature à justifier, au moment du transfert en ambulance où Charles B... s'était assis calmement et sans

Jean-Louis X..., pour un montant de 992 euros (neuf cent quatre-vingt douze euros), et condamné M. Jean-Louis X... aux frais de signification de contrainte ; Y ajoutant : - DÉBOUTE M.

Jean-Louis Y..., M.

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame France Z... épouse X...

Jean-Louis retrouverait son poste de nuit, avec tous les avantages y afférents ; que le contrat de travail de M. Y... Jean-Louis précise la fonction « outilleur » ; que les fiches de salaire de M.

Jean-Paul, - LE SYNDICAT CGT MICHELIN, - Y... Jean-Pierre, - Z... René, - A... Serge, - B... Serge, - C... Pascal, - D... Jean-Pierre, - E... François, - F...

CABESSUT, avocats APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 30 Novembre 2001 D'une part, ET : Maître K. es qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Jean-Louis

Jean-Charles Q..., 38 / Mme Louise J..., épouse Q..., demeurant ensemble ..., 39 / M.

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 juin et 30 septembre 2022, la commune de Domont, représentée par Me Jean-Louis Péru, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge

Jean-Louis X... a été engagé par la Compagnie Foncière des Champs Elysées, selon contrat du 31 Mai 1979, en qualité de Directeur Adjoint.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 7 et 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Louis

Jean-Marc X..., 2°/ M. Louis X..., ès qualités du curateur de M.

Jacquerd Vilbon, Jeff Dolne, Jean Louis Paul, Jean-Philippe Antoine et Kendy B ainsi qu'à tous occupants sans droit ni titre de libérer sans délai la parcelle cadastrée AK228 située sur la commune de Macouria

C/ SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2015 APPELANT : Monsieur Louis Jean X...

Jean Louis X....

Macé sis 6 rue Jean Macé à Trappes, dans un délai au plus tard d'une semaine, sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir ; 2°) à défaut

Enfin, elles font valoir que Jean-André X..., auteur des intimés, a revendu une partie de la parcelle acquise en 1953 à Antoine Louis X..., leur auteur, et ce suivant un acte sous seing privé en date du

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis-Charles X... est décédé à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes) le 22 juillet 1975, laissant ses deux fils, Ange et Frédéric, ce dernier alors

Jean-Jacques, CLAUSTRES Jean-Louis, M... Marc, V...

Monsieur Jean-Louis X... a relevé appel de ce jugement le 8 décembre 2005.