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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110530
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Jean-Jacques X..., de Me B..., avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65c
4 mai 2011
4 mai 2011
Jacques POURVOI no 11/219 formé le 05/05/2011 par Me. TOUBOUL, avoué, pour X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985a
24 octobre 2007
24 octobre 2007
HUET Jacques X... C/ S.A.S.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000021852546
12 février 2010
12 février 2010
Jacques A, demeurant ...; M.
Source officielle8ème chambre
64c8a0c6dfabddd9699dff9c
28 juillet 2023
28 juillet 2023
LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON SELARL AJ UP représentée par Maître [V] [J] agissant en qualité d'administrateur provisoire de la société MB CONSULTING Représentant : Me Jacques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301345
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Michel et Jacques X... et Mme Madeleine X... (les consorts X...), propriétaires indivis d'une parcelle cadastrée BN 92 située... à Longvic, et Mme Marie-Rose Z...épouse A...et M. Xavier A...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6047cdc6046d47f3d121
2 avril 2026
2 avril 2026
électronique N° RG 24/05871 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V5NZ Jugement au fond du Tribunal de Commerce d'ARRAS, décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2023/395 Nous, Déborah Bohée
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e6
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Amiot ; 1) sur la résolution du contrat de prêt Considérant que par acte sous seing privé du 7 septembre 2001, Jacques Amiot a consenti à Mme A... une offre de prêt que celle-ci a acceptée
Source officielleCharges de copropriété
65a192030ddb77892695c4b4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Société civile immobilière Saint Jacques; débouter la S.C.I. Société civile immobilière Saint Jacques de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; condamner la S.C.I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300698
1 juin 2010
1 juin 2010
Jacques Z... conteste à M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492254.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A B et à la Fédération française de boxe. Copie en sera adressée au ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b26e
8 février 1990
8 février 1990
diffamation publique ; " aux motifs, d'une part, que le passage incriminé " qui reproduit des propos qu'aurait tenus le d docteur X... à des journées d'études de la FIEHP, se réfère à des propos de Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6162f6fbb807dfe813d297a4
30 mai 2012
30 mai 2012
: 15 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 30 Avril 2012 Date de mise à disposition : 30 Mai 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officiellecr
6137261fcd580146774231f7
10 mars 2004
10 mars 2004
mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1d
6 octobre 2006
6 octobre 2006
N 6, Cour Leroux Bois Z... 97439 SAINTE-ROSE Représentant : Me Jacques A... (avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Céline C... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean-Jacques Y... conclut à un défaut d'intérêt à agir de M.
Source officiellePCP JCP fond
65c3d940c432ce7d11a6c970
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SELARL Jacques-Alexandre BOUBOUTOU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas GUERRIER rectifie le jugement du 20 septembre
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b15
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE
Source officiellePage 19 sur 244