Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

barreau de Lille assistée de Me Lidia J..., avocat au barreau de Toulon COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Isabelle

L'état initial des odeurs devra être constaté au démarrage des installations.

. - ouverture du courrier, " La fonction d'accueil était partagée jusqu'en mai 2008 avec Mme Isabelle A..., la société employant ces deux seules salariées et un gardien ; la direction a été assurée

[Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 421 10 0 6 45 Représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMES Monsieur [O] [V] né le

L'affaire a été débattue le 5 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère Présidente de chambre Mme Isabelle

substituée par Me Emilie BARTHELEMY, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant DEFENDERESSES A LA SAISINE APRES RENVOI CASSATION Madame [H] [O] demeurant [Adresse 9] représentée par Me Isabelle

Adresse 12] [Localité 8] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque L 75 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Il ressort du rapport d’expertise, page 20, que, selon l’expert, les retards pris par le chantier sont imputables, en premier lieu, à un démarrage tardif des travaux, dont la cause est « étrangère aux

[Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMÉ Monsieur [Y] [A] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [F] [O] né le 1er juin 1964 à [Localité 8] (86) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Minute signée pour le Président empêché par Mme Elisabeth PIQUEE, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.

postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Sophie HUMBERT, avocat plaidant au barreau de PARIS D'UNE PART, ET INTIMÉES : SA [10] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,

. - I..., notaires associés N° SIRET : D 3 50 344 040 Immeuble Le Triton - BP 1 5 Place du Général de Gaulle 78990 ELANCOURT Représentant : Me Isabelle F... de la SCP COURTAIGNE

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle