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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201772_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Remy, représentant la SAS Terra
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401969_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300020_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M3AP S.A.S. DU BOIS D'ANGLEc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES CHARENTES
63d229cb9b3c8605deec1dc0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Patrick HOEPFFNER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603750b46b67762ec8a29194
14 avril 2015
14 avril 2015
RG n° 14/51152 APPELANTE Madame [X] [U] NÉE [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assistée de Me Patrick HOEPFFNER
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01041_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C A, représenté par Me Hoepffner, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 décembre 2020 ; 2°) d'annuler la décision du 25 septembre 2019 précitée du président de la communauté de communes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201399_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400100_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300439_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502821_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501632_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2025 : - le rapport de Mme Hoenen ; - et les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304836_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Les parties n'étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400328_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Les parties n'étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203073_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400370_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Hoenen, conseillère, M. Pumo, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400191_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026. La rapporteure, A-S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401640_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404477_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501201_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - et les observations de Me Belaïche, subsituant Me Saligari, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104356_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024. Le président-rapporteur, G. ROUX L'assesseur le plus ancien, R.
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