AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
65a0f0165bbe450008b2d015
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par Me Christophe MOURIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ALES INTIMÉ : Monsieur [K] [W] né le 03 Décembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Henri-Laurent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210183
15 mars 2018
15 mars 2018
Je me suis levée pour l'aider le temps de prévenir mon collègue Henri, que j'allais sortir Valérie 2 minutes du bureau pour qu'elle reprenne ses esprits.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61624d60ed30a8f561738229
5 mars 2014
5 mars 2014
ASSOCIES, avocats au barreau de l'ESSONNE INTIMES Madame [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire MONGARNY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2500 assistée de Me Henri
Source officielleChambre Civile
62ce63b19a20ce9fcf1268fb
11 juillet 2022
11 juillet 2022
SERENIS ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 25 rue du Docteur Henri Abel 26000 VALENCE représentée par Me Maxime- HenriVILAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616333d2f74a27a178b843b8
11 octobre 2011
11 octobre 2011
La minute de la présente ordonnance est signée par la déléguée du premier président et Monsieur Daniel COULON, greffier auquel la minute de la présente ordonnance a été remise.
Source officielleChambre Civile
64acf3f103c09105db6c0568
10 juillet 2023
10 juillet 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Manolo-Henri
Source officielleChambre Sociale
62760cae593736057d78aa58
5 mai 2022
5 mai 2022
DOLLEY COLLET prise en la personne de Me Vincent DOLLEY ès qualités de liquidateur judiciaire du GAEC ACVH [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle16e chambre
5fdb825aa0bff360b7dfab3e
28 février 2019
28 février 2019
: hall d'entrée, salle à manger, cuisine, cabinet de toilette, salon, jardin d'hiver, bureau, une chambre, salle de bains avec water-closets, dressing et cabinet de toilette, - au premier étage : couloir
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10174
7 février 2018
7 février 2018
Charles Henri OO... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9e
7 mai 2008
7 mai 2008
à la Cour : jugement rendu le 2 octobre 2006 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de PARIS - Section B / Cabinet 6 RG no 03/37116 APPELANT Monsieur Alain Henri
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf7
18 octobre 2007
18 octobre 2007
AVIVA ASSURANCES, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés es qualités au siège social, 13 rue du Moulin Bailly 92271 BOIS COLOMBES CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4f
30 novembre 2017
30 novembre 2017
MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA UCB PHARMA RCS de Nanterre no B 562 079 046 Défense Ouest 420 rue d'Estiennes d'Orves 92700 COLOMBES
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
2010 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond- 10o ch 2002/ 1379 du 17 avril 2008 APPELANTE : SAS TARMAC SUD représentée par ses dirigeants légaux ZI de la Motte au Bois-rue Henri
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a27
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BROSSEAU-GOTTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 707 - N° du dossier E00023IK Ayant pour avocat plaidant Me Monique BOCCARA-SOUTTER, du barreau de Paris, substitué par Me Charles Henry
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fef
4 mai 2018
4 mai 2018
Représenté par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté sur l'audience par Antoine WEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 364 Madame
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
18 octobre 2017
leur grand-mère suite à un incident survenu à leur domicile », « au bout d'un moment, à une certaine période, ils se sont amusés à me faire peur, m'attraper par les cheveux, à me courir après dans le couloir
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473862.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cb
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Colomb 75008 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de QUANTAS AIRWAYS LIMITED 13-15 Bd de la Madeleine 75001 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée
Source officiellePage 19 sur 21