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420 résultats pour « Henri COULOMBIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

65a0f0165bbe450008b2d015

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Représentée par Me Christophe MOURIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ALES INTIMÉ : Monsieur [K] [W] né le 03 Décembre 1963 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Henri-Laurent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210183

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Je me suis levée pour l'aider le temps de prévenir mon collègue Henri, que j'allais sortir Valérie 2 minutes du bureau pour qu'elle reprenne ses esprits.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61624d60ed30a8f561738229

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

ASSOCIES, avocats au barreau de l'ESSONNE INTIMES Madame [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire MONGARNY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2500 assistée de Me Henri

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63b19a20ce9fcf1268fb

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

SERENIS ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 25 rue du Docteur Henri Abel 26000 VALENCE représentée par Me Maxime- HenriVILAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

616333d2f74a27a178b843b8

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

La minute de la présente ordonnance est signée par la déléguée du premier président et Monsieur Daniel COULON, greffier auquel la minute de la présente ordonnance a été remise.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f103c09105db6c0568

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Manolo-Henri

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cae593736057d78aa58

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

DOLLEY COLLET prise en la personne de Me Vincent DOLLEY ès qualités de liquidateur judiciaire du GAEC ACVH [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb825aa0bff360b7dfab3e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

: hall d'entrée, salle à manger, cuisine, cabinet de toilette, salon, jardin d'hiver, bureau, une chambre, salle de bains avec water-closets, dressing et cabinet de toilette, - au premier étage : couloir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10174

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Charles Henri OO... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

à la Cour : jugement rendu le 2 octobre 2006 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de PARIS - Section B / Cabinet 6 RG no 03/37116 APPELANT Monsieur Alain Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf7

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

AVIVA ASSURANCES, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés es qualités au siège social, 13 rue du Moulin Bailly 92271 BOIS COLOMBES CEDEX représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4f

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA UCB PHARMA RCS de Nanterre no B 562 079 046 Défense Ouest 420 rue d'Estiennes d'Orves 92700 COLOMBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53c

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

2010 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond- 10o ch 2002/ 1379 du 17 avril 2008 APPELANTE : SAS TARMAC SUD représentée par ses dirigeants légaux ZI de la Motte au Bois-rue Henri

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5cdc601f08318991a27

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BROSSEAU-GOTTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 707 - N° du dossier E00023IK Ayant pour avocat plaidant Me Monique BOCCARA-SOUTTER, du barreau de Paris, substitué par Me Charles Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fef

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représenté par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté sur l'audience par Antoine WEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 364 Madame

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

leur grand-mère suite à un incident survenu à leur domicile », « au bout d'un moment, à une certaine période, ils se sont amusés à me faire peur, m'attraper par les cheveux, à me courir après dans le couloir

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473862.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Colomb 75008 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de QUANTAS AIRWAYS LIMITED 13-15 Bd de la Madeleine 75001 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée

Source officielle

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