Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - les observations de Me Poirier-Coutansais, substituant Me Tertrais, représentant la commune de Bellevigny.

Y..., Albert, Marie, René Z..., demeurant Overijse Hagaardstraat n° 81 (Belgique), 4°/ de Mme Marianne, Huguette, Denise Z..., demeurant rue Emile Féron n° 4, Saint-Gilles, Bruxelles (Belgique), ses

G : 13/ 06363 Mme Pascale X... épouse Y... C/ M. Yan Y...

Si cette vaste parcelle jouxte au sud une parcelle bâtie située elle-même en continuité par le sud avec d'autres parcelles bâties et s'il existe au nord et à l'est un certain nombre de constructions à

de 993 m², de 99,54 euros/m2 pour la parcelle BD132 d'une surface de 3 014 m² et de 99 euros/m² pour la parcelle BD138 de 101 m², avec une marge de 20% en plus ou en moins.

AR n°1, 177, 162, 172 et une partie de la parcelle AR175, ainsi que la création d’une servitude de passage et de deux accès sur la parcelle AR 175.

A B a sollicité la délivrance d'un permis d'aménager un lotissement sur les parcelles cadastrées section ZD nos 20p, 21p, 114, 115, 116, 117 et 118p et section AH n° 122 situées au lieu-dit Le Jarriet

D'autre part la SCI Dramir Park, possède une parcelle pourvue d'une maison d'habitation située à 280 mètres du projet, au lieu-dit Rascouaille.

Pascal Y..., 2°/ Mme Maryse Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ M. Laurent A..., domicilié [...] , 4°/ M. Daniel A..., domicilié [...] , 5°/ M.

, datant de la même année sur lequel n'apparaissent pas ces mêmes parcelles. 6.

DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette

parcelle située en zone Apr, seul l'exhaussement constaté étant en zone UDa.

pour régulariser les vices entachant le permis d'aménager qui lui a été accordé le 11 mai 2022 par le maire de la commune de Valflaunès pour la réalisation d'un lotissement de quatre lots sur les parcelles

Il soutient que sa décision de refus de détachement de cinq lots à bâtir sur un terrain cadastré section A parcelles n° 1126, n° 1477 et n° 1481 au lieu-dit " La Huette " n'est pas en tant que telle à

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles en litige, d'une superficie de 2 601 m² pour la parcelle ZA 340, de 1 440 m² pour la parcelle ZA 339 et de 1 457 m² pour la parcelle ZA 338, sont situées

Pascal Y...

11 juillet suivant, de déclaration préalable auprès des services de la commune de Neffiès pour la transformation d’une boulangerie en deux appartements pour un bâtiment situé au 3 grand rue sur les parcelles

Considérant ce qui suit : Mme C... possède une exploitation agricole sur la commune de Cournonterral et a déposé le 24 août 2022 une déclaration préalable pour l’installation d’un « mobil-home » sur la parcelle

de passage, ni état d'enclavement au sens de l'article 682 du code civil qui autoriserait la société Hugar à traverser, comme elle le souhaite, les parcelles cadastrées section AY n°15 à 17 et section

Par ailleurs, s'il existe effectivement des constructions sur les parcelles situées à proximité, notamment la parcelle C 455 jouxtant la limite Sud-Ouest, et sur la parcelle C 261 à l'Est, la zone se caractérise