CYRIL DECHELETTE, PRESIDENT, M. LAURENT GIRARD-CARRABIN et M. JEAN-BAPTISTE PINTON, JUGES ASSISTES DE M.

[S]-[J] [C] ; - débouté M. [S] [J]-[C] de l'ensemble de ses demandes; - condamné M.

Z... ... 53240 ALEXAIN Appelante, non comparante, représentée par Me Anne ODORICO, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Constance FLECK, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Cyril

F... , inspecteur des finances publiques précité, relatif à l'acte confirmatif de cession du portefeuille des marques Cyrillus et Vert Baudet entre les sociétés Redcats et Kids Brands Group International

LIXXBAIL, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante

LOGISTIQUE ET MAINTENANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu

BELLA VISTA MENUISERIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Cyril KUJAWA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise

GUITTEAUD de la SCP SOCIÉTÉ D'AVOCATS CYRIL GUITTEAUD - ANNE GAËLLE LECOUR, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [K] [D] [Adresse 6] [Localité 5] Non comparante ni représentée à l'audience

Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Cyril CARDINI dans

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD

DBVB-V-B7G-BKDWC Mutuelle MACSF ASSURANCES C/ [R] [Z] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril

Monsieur Olivier X... et Madame Cindy Z... se sont mariés le 16 octobre 1999 à RONCHIN sans contrat préalable et deux enfants sont issus de cette union : - Thomas, né le 14 septembre 2000, - Cyril,

Lefevere ; - débouté la société Imprimerie du centre de l'ensemble de ses demandes ; - condamné la société Imprimerie du centre a' verser aux sociétés La Redoute, Movitex, Sadas, Somewhere, Cyrillus

la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ MACIF (l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté les époux X... de l'ensemble de leurs prétentions et ordonné la poursuite de la procédure de saisie immobilière ; Aux motifs qu'il résulte

Vu la procédure suivante : Mme E...C...a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 30 mars 2014 pour l'élection des conseillers municipaux

[D] la somme de 34 614, 59 euros à titre principal ; - débouté M. [D] de sa demande d'astreinte ; - débouté M.

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