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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:498988.20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Mme A, Claudine, Ghislaine Coquet épouse B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nantes, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00202
14 février 2024
14 février 2024
Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'EPIC Vanille de Tahiti, après débats en l'audience publique du 17 janvier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10941
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat du syndicat Traid union et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10942
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M.
Source officielle2e Chambre
616282447a007b88ee1567bb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
polices des assurances de la plaisance autres que la compagnie GENERALI; - il n'a pas été informé par les experts suite au premier sinistre qu'il était déraisonnable de prendre la mer; - les cordelettes
Source officielleChambre 2
DTA_2000649_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Coquet, rapporteur, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91859
24 juin 2014
24 juin 2014
A recours entre codébiteurs d'aliments Grosse délivrée à Me COGULET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 24 JUIN 2014 Le VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303136_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B, incarcéré au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin-le-Coquet à partir du 20 octobre 2021, a adressé le 15 décembre 2022 une demande au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin-le-Coquet tendant au versement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01205_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A C, représenté par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2023 du préfet des
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309678_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Coulet-Rocchia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00228
27 janvier 2010
27 janvier 2010
X..., employé par la société Coquet en qualité de responsable d'un site industriel, a été mis à pied le lundi 29 novembre 2004, puis convoqué par lettre du 3 décembre 2004 à un entretien préalable en vue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100336
25 mars 2009
25 mars 2009
déclarant irrecevable l'intervention du Syndicat des Avocats de France qui faisait valoir que la tenue des audiences du Juge des Libertés et de la Détention dans l'enceinte du centre de rétention des Coquelles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106106_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il soutient que : - il a subi un préjudice moral lié à l'atteinte à la dignité humaine résultant de ses conditions de détention au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin-le-Coquet du 22 mai 2017 au 4 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc
9 juin 2011
9 juin 2011
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ... 59000 LILLE Représentant : la SCP CARLIER-REGNIER, Avoués Madame Zohor X... ... 13200 ARLES Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3b
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représenté par Me PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me COGULET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 103 du 27/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb4
12 février 2016
12 février 2016
COMPARANTE-assistée de Me Fabienne COGULET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Madame Ilidia Y... veuve X..., demeurant...
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f2d0605aeec3d9692389b0
1 septembre 2023
1 septembre 2023
N° RG 23/02415 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUBE Décision déférée ordonnance rendue le 30 août 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Martine COQUERELLE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2500896_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, la SARL Prouin, représentée par Me Coquerel, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 521-1 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb19002316e0ca848fbc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé' par le paragraphe suivant: ' RETENU à l'audience des débats en chambre du conseil de ce Tribunal du 1er juillet 2024 où siégeaient M.Robert COULET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04884_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il ressort de ce rapport que la circulation sur le chemin des Coulets est interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Source officiellePage 19 sur 187