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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9265a
23 juillet 2015
23 juillet 2015
.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f99
31 mars 1999
31 mars 1999
Jean-Christophe G..., 4 / de M. Ilario Z..., 5 / de M. Abdeslam X..., 6 / de M. Adriano C... F..., CFDT, 7 / de M. Jean-Christophe B..., FNCR, 8 / de M. Nejib H..., FO, 9 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f3
15 septembre 2016
15 septembre 2016
C/ Michel Y..., Christophe Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6e
20 août 2008
20 août 2008
TUBERT GUERIN-WACOGNE NICOLE C / Marie-Claude Y... épouse Z... Christophe Y... Anthony Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4
28 mars 2008
28 mars 2008
Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Christophe Z... exerçant à l'enseigne SRCO ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1f
18 mai 2011
18 mai 2011
No 10/ 05657 AFFAIRE : Christophe X... C/ Me Laurence Y... Z...- Liquidateur amiable de S. A. R. L. ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2b
13 septembre 2013
13 septembre 2013
Le 18 août 2013, soit le jour même de son départ du centre hospitalier, son père, Christophe X..., a saisi cet établissement d'une demande d'admission en soins psychiatriques en sa faveur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
Christophe X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300839
2 juillet 2013
2 juillet 2013
chapitre " rappel des servitudes ", dans les titres d'achat de la SCI de 2002 et de 2006, la cour d'appel a souverainement retenu, par une interprétation exclusive de dénaturation que l'ambiguïté de la clause
Source officiellePCP JCP ACR référé
68efe741c07170de10e46132
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [Z] Madame [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean-Christophe LEGROS Pôle civil de proximité
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
d'exclusion relative au préjudice moral n'est ni conforme à l'article 133-2 du code de la consommation, ni encore, à la recommandation no96-02 de la Commission des clauses abusives.
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008057772
30 juin 2000
30 juin 2000
Christophe BP..., demeurant à Fontette (Aube) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5a
6 octobre 2017
6 octobre 2017
CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée sur l'audience par Me Claude BADIER de l'ASSOCIATION PERRIN BADIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R209 INTERVENANT LE PROCUREUR
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
613720a5cd580146773ecdff
17 novembre 1987
17 novembre 1987
(Pyrénées orientales), 5°) du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LE CATALAN, représenté par son syndic Mlle Claude X..., demeurant ...
Source officielleMERCREDI
69fc57f5cdc6046d47e79d2d
29 avril 2026
29 avril 2026
LA SOCIETE TOUCAN BOIS SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Christophe X... et Mme Stéphanie X... ont déclaré relever appel de cette décision, qui ne semble pas avoir été signifiée.
Source officielleciv2
613722fecd58014677404213
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Christophe B..., demeurant ..., 5°/ de M. Paul H..., demeurant ..., 6°/ de M. Claude C..., demeurant 82290 Lacourt Saint-Pierre, 7°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/04350 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Christophe Cattez, M. Christophe Covin, M. Philippe Demol, Mme Christelle Duchemin, M. Se´bastien Ducrocq, M. Samuel Duhautoy, M. Tony Duhautoy, Mme Noural El Ouahabi, M. Je´ro^me Fasquel, M.
Source officiellePage 19 sur 389