détention que si la personne mise en examen encourt une peine d'emprisonnement correctionnel ou une peine plus grave ; qu' il résulte de l'exposé des faits que, depuis le mois d'août 1998, de nombreux chiens

[R] [D] ont été poursuivis des chefs précités à l'occasion de leur activité d'élevage de chiens de traîneaux. 3. Le tribunal correctionnel les a déclarés coupables. 4.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2023, la société Chabanne Architecte (anciennement Chabanne et Partners), la société Chabanne Energétique venant aux droits de la société Keo Fluides, la

Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EUROPEX Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE RCDI Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE ATLAS Chaban de Chauray 79000 NIORT GIE EURO GESTION SANTE Chaban de Chauray 79000 NIORT

; qu'à un moment, Jean-François B... a pris sous le comptoir une boîte en carton qu'il a remplie de chiffons avant de la remettre à Djamila X... en lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que

L. 814-1 et L. 815-2 du code de la sécurité sociale, alors applicables ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ 2 , 20 septembre 2005, pourvoi n° 04-30.257) que Mme Chin

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme W... et la société civile professionnelle CHV Atlantia ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mars 2018), que, le 18 décembre 2010, Mme X... a vendu un chien

Par des mémoires, enregistrés le 9 mars, le 6 avril et le 6 juillet 2021, la société Chabanne Ingénierie venant aux droits de la société Kéo Ingenierie, représentée par Me l'Hostis conclut notamment à

La SAS Chabanne Architecte, la SAS Chabanne Ingénierie et la SARL Christophe Blamm Architecte ont présenté des observations en réponse à cette information, qui ont été enregistrées le 4 juillet 2022.

est de trois mois lorsqu'il émane du locataire ; que celui-ci est redevable du loyer et des charges concernant tout le délai de préavis ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Chinon

.- X... et Chivan Rahim Z...- X..., qui étaient placés depuis plusieurs années à l'aide sociale à l'enfance ; Attendu que leur mère, Mme X..., fait grief à l'arrêt de confirmer cette décision alors,

Chan A...

G... un déséquilibre significatif entre ses droits et obligations et ceux de la [...] ; que le droit de disposer du chien, inhérent au transfert de propriété du chien opéré au profit de M.

Z... a été engagé à temps partiel en qualité de maître chien le 6 juillet 1984 par Mme X..., exploitante d'un gardiennage ; que le contrat signé le 23 juillet 1984, prévoyant une période d'essai de 3 mois

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Mayenne Communauté, à la société Assurances Pilliot, à la société ADCO, à la société Chabanne Architecte, à la société Chabanne Energétique, à la société

par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé l'arrêté du 25 février 1985 par lequel le maire de Carnoux-en-Provence a décidé qu'il serait mis fin à l'exploitation de la discothèque "La chicane

sun commercial, terace n° 15, Guang hua road gian guo men wal street, Bob 8846 Peijing, Pékin - 10020 République Populaire de Chine (Chine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1999 par la cour

"Paysage" et "Port de Guéthary" et sur une pendule en bronze doré, époque Restauration dénommée "Chien" ; qu'il semble bien que le premier de ces tableaux soit celui qui a été dérobé à Paul Y... et dont