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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a88a9ba5988459c4dd34
29 octobre 1970
29 octobre 1970
(NELLY), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BESANCON DU 27 NOVEMBRE 1968, QUI L'A CONDAMNEE, POUR INFRACTIONS DOUANIERES, A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES SANCTIONS FISCALES ; LA COUR,
Source officielleTrib. de Commerce
69c1742bcdc6046d47ab55e3
9 juillet 2025
9 juillet 2025
27/05/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur François ROBINET Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Lionel IZOU Assistés lors des débats par Madame Nelly
Source officielleciv1
61372417cd58014677412286
20 mai 2003
20 mai 2003
Max et Jean X... , ainsi que deux filles mineures, Mlles Nelly et Anne-Marie X... , nées de sa laison avec Mme Z... ; que, le 9 janvier 1986, un acte notarié intitulé "Transaction préliminaire à la liquidation
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007981638
17 février 1999
17 février 1999
Henry G..., Mme Nelly D..., Mme Paule K..., Mme N..., Mme Rosiane X..., M. Roger X..., M. Gilbert F..., M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2415028_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Me Netry de la somme de 700 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccd8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
LE COMMERCE C / Nelly X... épouse Y...
Source officielle3ème chambre
DTA_2101046_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Toutefois, ces douleurs trouvent leur origine principale dans la section du nerf récurrent gauche intervenue lors de l’opération chirurgicale réalisée le 29 décembre 2015.
Source officielle1ère chambre civile B
6162d673a2a5768a176c5571
6 novembre 2012
6 novembre 2012
R.G : 11/05702 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 21 juin 2011 ch n°4 RG : 2011/403 SCI GOUT NEY C/ CREDIT MUTUEL DE [Adresse 8] RÉPUBLIQUE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001621_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
par lesquelles la commune d'Argenteuil a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service des syndromes du canal carpien droit et gauche et des syndromes de la gouttière épitrochléo-olécranienne des nerfs
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/ 04718 AFFAIRE : Nelly X...
Source officiellecomm
6079d67c9ba5988459c5b5c4
16 octobre 1972
16 octobre 1972
UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 8 MAI 1970), X..., NEGOCIANT AUX ABATTOIRS DE LA VILLETTE, A PASSE COMMANDE D'IMPORTANTES QUANTITES DE " NERFS
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f3d3cdc6046d476677a7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Z] dans de nombreuses pièces), salariée de la société [6] en qualité de responsable de service, a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une décompression du nerf cubital du coude gauche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300674
20 mai 2014
20 mai 2014
Cassation, a déclaré, au nom de la société Y... et de Mme X...se désister du pourvoi formé par elles contre un arrêt rendu le 7 décembre 2012 par la cour d'appel de Caen, au profit de Mmes Mireille et Nelly
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1907451_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Cogoluegnes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 208-2019 du 16 mai 2019 par laquelle le maire de la Haye-Fouassière a refusé de reconnaître l'imputabilité au service du syndrome canalaire du nerf
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebb8
18 juillet 1968
18 juillet 1968
REJET SUR LE POURVOI DE NER (YAOUCHA), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, EN DATE DU 14 AVRIL 1967 QUI L'A CONDAMNE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 10000 FRANCS D'AMENDE AINSI QU'A
Source officiellecomm
613723bdcd5801467740d861
17 juillet 2001
17 juillet 2001
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société d'exploitation de la station du boulevard Ney
Source officielle8ème chambre
DTA_2101377_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Pour contester les conclusions de l'expertise, le requérant soutient, d'une part, que le bon fonctionnement du monitoring aurait dû être testé en stimulant le nerf vague avant la dissection des nerfs récurrents
Source officielleDELIBERE 442 1
69b35530cdc6046d4779b482
22 mai 2025
22 mai 2025
comme annoncé par le président d'audience à l'issue des débats et conformément à l'article 450 du code de procédure civile et signé par Monsieur Jean-Luc MOEHREL, président d'audience et par Madame Nelly
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d9
12 juin 2014
12 juin 2014
RG N : 13/ 01304 AFFAIRE : Mme Nelly X... C/ M. Pierre Y...
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