B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité colombienne est originaire de Cali.

tenue, restait redevable des arriérés locatifs s'élevant à 94.750 € - au titre du loyer du 2ème trimestre 2025, de la TVA restant due sur le 3ème trimestre 2025 et du 4ème trimestre 2025 pour la société CALI

Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

He intended to prove this by calling those individuals as witnesses.

refusé en application de l'article R.111-2 du code de l’urbanisme dès lors que les aménagements projetés et les prescriptions spéciales édictées dans l’arrêté litigieux, notamment celles prévoyant le calage

confiance à son égard ; de même, aucune pièce, à supposer qu'elle existe, n'a été produite concernant son inaptitude à produire des analyses d'études, des rapports de présentation, des prévisions ou calage

pas assuré l'entretien normal de la voie navigable ; - il ne peut être sérieusement soutenu qu'il y aurait une incertitude sur la localisation du lieu du sinistre alors qu'immédiatement après le calage

talonnière totale au prix du coussin de série de positionnement, standard, des hanches et des genoux, produit une attestation du fabricant selon lequel le coussin handipod est spécialement conçu pour le calage

Cali, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 novembre 1990, où étaient

1994 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section commerce), au profit : 1°/ de la société Coopérative de consommation (CODISUD), dont le siège est ..., 2°/ de Mme X..., demeurant succursale Cali

Attendu qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de la société Mory X... qui faisaient valoir qu'elle n'avait commis aucune faute, le dommage trouvant sa cause exclusive dans le défaut de calage

By a judgment of 23 June 2022 of the Lisbon Criminal Court, the applicant was convicted with a fine of 1,000 euros (EUR) for aggravated defamation and ordered to pay EUR 750 in damages to F.M. for calling

Barreau de Meaux, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté AD CARS [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement assignée, d'autre part, Par acte en date du 07/03/2025 du ministère de la SCP CALIPPE

Gérard Z..., demeurant à Benodet (Finistère), Les Caloges, route de Bénodet, Clohars Fouesnant, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

de gasoil en sortie de pompe confirmé par le diagnostic initial d'ÉLECTRO DIESEL " et que " l'échec de la mise en route après réparation et les traces portées sur les pistons confirment un mauvais calage

  Dissemination of separatist ideas The Court found that the authorities could anticipate that separatist slogans, calling for autonomy for the region of Pirin Macedonia, or even secession from Bulgaria

Il résulte du rapport d'expert judiciaire du 24 août 2018 une 'proposition de limite' établie en annexe 3 par l'expert à partir de ses constatations sur les lieux et du 'calage du plan de division' du

la réparation du capot du véhicule ne devait être effectuée qu'à la condition d'une prise en charge dans le cadre de la garantie du constructeur ; - la facture du 6 octobre 2000 correspondant à un calage