répertoire général : 2025 017303 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : SNC [Z] (SNC) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Denis BOREL

répertoire général : 2025 017906 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : COSTE CONCEPT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Denis BOREL

.-73350 BOZEL sans avoué constitué Mme Michèle X...

Y... par Maître QUIGNON Avoué Assistée de Maître DEBARBIEUX BONNEL, avocat au barreau de ARRAS Monsieur X...

Le vice relevé au point 15, tiré de ce que la régularisation des trois boxes à chevaux et l'édification de seize boxes à chevaux supplémentaires et du manège de dressage méconnaissent l'article A 2 du

cave litigieuse. ' Se rendre sur les lieux pour effectuer tout constat utile, notamment en présence du géomètre expert ayant réalisé le plan annexé à l'acte de vente du 4 octobre 2016 (SCP POUSSARD BORREL

La commune de Rosny-sous-Bois a entrepris, en 2006, la construction d'une salle de boxe dans le quartier Jean Mermoz.

X... se réservant les 91 boxes ; qu'à la suite d'une erreur intervenue dans un acte notarié du 3 juillet 1963, M.

de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative retirant à la FEDERATION FRANÇAISE DE FULL CONTACT ET DISCIPLINES ASSOCIEES la délégation pour l'exercice de la discipline du muaythaï-boxe

participer pendant deux ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de kick boxing, muay thaï et disciplines associées, par la Fédération française de savate boxe

, à l'exclusion des copropriétaires qui ne possèdent ni emplacement de stationnement ni boxe et que cette analyse n'est pas contestée par le Syndicat des copropriétaires ; que le même règlement de copropriété

d'inscription au répertoire généra l : 2025 005298 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : Derendeur(o) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Présent Président : Denis BOREL

d'inscription au répertoire général : 2025 009462 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : SARL JONCOUR (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Denis BOREL

2025 010401 Défendeur(s) : FORMULE SPORT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : [G], gérante absente M [N] [Z] et Mme [F] [G], présents par pouvoir de Mme [F] Président : Juges : Denis BOREL

répertoire général : 2025 010820 Demandeur (s): Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MERSEA DECO (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : OLLIER Alain, présent Président : Juges : Denis BOREL

judiciaire [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Défendeur(s) : MA BOULANGERIE (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Denis BOREL

Denis BOREL Juges : Mme Nadia CHERGUIA-MOSSE M.

répertoire général : 2025 016396 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : B.M BATIMENT (SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Denis BOREL