Elie demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Paris, au profit de Maître Y..., demeurant ... (6ème), syndic à la liquidation de biens de la société anonyme BOSC

renvoie devant la cour d'appel de Montpellier, autrement composée ; Condamne la société Spanghero aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes des sociétés Bosc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA du Lys, Bosc de Villeclare, Laroque-des-Albères (Pyrénées-Orientales), en

Fédération de Bosnie-Herzégovine du 8   mars 2006.   Informations finales sur l’exécution des mesures de caractère général en Bosnie Herzégovine pour ce qui est de l’arrêt Jeličić c.

' soit un chiffre d'affaire global de 2 010', A titre de comparaison, la moyenne régionale est de 27 ventes de Booster Contact et 7 ventes de Booster Site.

Bosnie-Herzégovine (requêtes n os 27996/06 et 34836/06).

Y..., salariés de la Fondation John Bost, estimant ne pas disposer d'une prime correspondant à leur ancienneté en application de l'article 8. 01. 1 de la convention collective dite Fehap du 31 octobre

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John Bost

Bossi était couvert par l’immunité parlementaire prévue à l’article 68 § 1 de la Constitution.

  İrfan BORÇE   10603/13 18/12/2012 Namık AKÇARDAK 01/09/1949 Eskişehir   İrfan BORÇE   10604/13 18/12/2012 Emine Sevim ÇIKILIOĞLU 20/03/1932 Eskişehir   İrfan BORÇE   10605

#Robert Bosch GmbH contro Hauptzollamt Hildesheim.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht Hamburg - Germania.#Causa 135/77.

La société CUMMINS prétend que c'est à la suite du pré-rapport de l'expert que les injecteurs de la société BOSCH ont été mis en cause.

Bosse s'est pourvue le 10 décembre 1999, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1999 par la cour d'appel de Nouméa, à son préjudice et au profit de M.

La SARL CMB CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE et la SA AXA FRANCE IARD ès-qualités d’assureur de SARL CMB CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE ont indiqué par conclusions écrites s’en remettre à justice sur

La SAS Jérôme Batio et la SASU Booster Travaux, dont M.

Bosnie-Herzégovine (n o   39462/03, 20   novembre 2007, Note d’information n o 102), les requérants en l’espèce se plaignent de l’inexécution par l’Etat de décisions des juridictions internes

FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL

Z... a été mis à disposition de la société Robert Bosch France (la société Robert Bosch) par la société de travail temporaire Vedior Bis à l'occasion de nombreux contrats de mission du 3 janvier 2006 au

C et de Me Buffet représentant la commune de Satolas-et-Bonce. Une note en délibéré présentée par la commune de Satolas-et-Bonce a été enregistrée le 8 septembre 20022.

suite du refus opposé par le maire de Coudeville-sur-Mer à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs à la vente le 9 septembre 2015 à Monsieur et Madame X de la ferme du Boscq