CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

610 résultats pour « Benoit David »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2201597_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, rapporteure, - et les observations de Me David, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60354c0da668b475425c2d8d

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 12/17822 APPELANTE Madame [N] [K] [Y] [O] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] [Adresse 7] [Adresse 2] Représentée par Me David

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aea57ef77d000880b4ba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a826facdc6046d477a070a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de rôle : 2024J00662 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310449

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Benoit Martin X..., domicilié [...] , 31°/ à Mme Marina X..., 32°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légalc/S.A

6253cabdbd3db21cbdd8be95

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

SAPESO, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social 8, rue de Cheverus - 33094 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître David JONIN, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02735

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 9 janvier 2017, qui, pour pratique commerciale trompeuse, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb95a741097e743788a5ba

Appel

21 février 2019

21 février 2019

CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Jean-Michel KARCENTY Me Sabrina KHEMAICIA Me Florence BENSA-TROIN Me Benoît

Source officielle
CA

1ère Chambre

600fef85c237be695f06f6c9

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Maud BONDIGUEL-SCHINDLER de la SCP BONDIGUEL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501392_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

notifiée à l'EPFLI Cœur de France, à la SCI Florentin, à la SCI France, à la SCI Olympique, à la SCI Les Progrès, à Madame C A, à Monsieur et Madame Henry Michel et Maria, à Monsieur et Madame Sylvestre David

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a78bcff606d9c4169f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ENKIEA SOLUTIONS, SELARL HIROU Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL 28OCTOBRE la SELARL BIAIS ET ASSOCIES Me David LEMEE la SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE N° RG 18/05257 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80c6d1fb03057d9a4eb2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

l'Hotel de Ville Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Alice DINAHET du barreau D'AIX EN PROVENCE et assistée de Me David

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Benoît, XC... Francis, V... Henri, XZ... Guy, J... Michel, J... Jean-Claude, P... Didier S... AU..., XY... Maurice, P... Christian, XB... Jean-Paul, BERT Z..., BONNES Maurice, Q... Patrick, H...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739d5cdc6046d47fe09ff

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

. […] DEMANDEUR: * SAS K.O.B., [Adresse 1], Comparante, en la personne de son président, Monsieur [W] [E], [Adresse 2], assisté de Me David LOVATO, de la SAS NOUAL & LOVATO - PRUDENCIA AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a7

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616246b9af0a1de0eb1b6459

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

la cour : jugement rendu le 12 octobre 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 11/01506 APPELANT Monsieur [F] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me David

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603710a637ea5bab19a5c4be

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9086d

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

APPELANT Monsieur Henri Benoit X...exerçant à l'enseigne ...... " SELF SERVICE " ... 97139 LES ABYMES Non comparant ni représenté, ayant pour avocat Me A...du barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b323ea43407b9fb9fa1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 07 Octobre 2025 Dans l’affaire entre : DEMANDEURS Madame [J] [C], Monsieur [I] [R], demeurant ensemble [Adresse 1] représenté par Me Charlotte BENOIST

Source officielle
TJ

Référés

677849e2e5fcd63123330f1d

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

MMA IARD DEMANDERESSE Etablissement Union de Gestion des Etablissements des Caisses d’ Assurance Maladie Ile de France (UGECAM Ile de France) [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Maître Benoit

Source officielle

Page 19 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC237 résultats

Journal officiel
Radiations

VESSIOT, David, Benoît

SIREN 980339246Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DAVIDAS, ALRYCH, BENOIT

SIREN 853125540Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/06/2026

Voir →

Créations

VESSIOT, David, Benoît

SIREN 980339246Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

02/05/2026

Voir →

Créations

BENOIT, David, Francis, Pierre

SIREN 512496167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BENOIT, David, BENOIT

SIREN 792249336Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

15/04/2026

Voir →