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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01976
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Chauvet, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01382
31 mai 2011
31 mai 2011
Lalande, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ;
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2107806_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 7 septembre 2023, Mme A B, représentée par laSCP BECKER - SZTUREMSKI - VAUTHIER - KLEIN-DESSERRE, déclare accepter le désistement. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004544899
14 mars 2002
14 mars 2002
} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sD8CAD42E { width:223.95pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 45448/99 présentée par Erich BECKER
Source officiellecomm
6079d35e9ba5988459c58b38
3 mai 1983
3 mai 1983
LEUR FAIRE DECLARER COMMUNE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE ET, SUBSIDIAIREMENT, CONDAMNER A PAYER LES DETTES SOCIALES ; QU'IL A AUSSI ASSIGNE LES FOURNISSEURS DE LA SOCIETE MDB, LA SOCIETE BECKER
Source officielle9e Chambre C
6036175ca1b9927b23827b3a
18 décembre 2015
18 décembre 2015
La SARL BECT employait habituellement plus de 11 salariés.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0420JUD004197398
20 avril 2006
20 avril 2006
Les requérants Misbah et Edip Berk sont nés respectivement en 1944 et 1965, et résident à Diyarbakır. 6.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400318_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, la SARL Bureau d'études et de conception de La Réunion (BECR), représentée par la SELARL d'avocats Amode et Associés, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208068_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier, en particulier du courrier du maire de Berck-sur-Mer en date du 3 octobre 2022 adressé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2102575_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
H B demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-3 du code de justice administrative, de mettre hors de cause les parties suivantes : - la société D 2000 Plus, - la société Beci
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00460
27 mai 2021
27 mai 2021
[R] [N], domicilié [Adresse 2], pris en qualité d'administrateur provisoire de la société Galericom Berck, 3°/ à M. [Z] [D], domicilié [Adresse 3], 4°/ à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201444
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Y... était associé, a dégagé un boni de liquidation ; que la société Banque de l'économie du commerce et de la monétique (BECM), créancière de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511651_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative et à la condamnation de la commune de Berck-sur-Mer aux entiers dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01631
14 novembre 2018
14 novembre 2018
B..., conseiller rapporteur, Mme Ala, conseiller référendaire, désignée pour siéger avec voix délibérative en application de l'article L. 431-3, alinéa 2, du code de l'organisation judiciaire, Mme Becker
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b515e1c306fdcd14a65c9
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE dix huit Octobre deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [H] [M] [Adresse 1] [Localité 4] , représentant : Me Thomas BECKER
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670d82fd2f7e5e7b23d78d9f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AXA ASSURANCES LUXEMBOURG représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C 300
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10415
28 mars 2018
28 mars 2018
C..., avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Vu les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01523
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Y..., conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01524
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Pion, conseiller, Mme Y..., avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01533
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Ricour, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de Me A... , avocat de la société Air France, de la SCP Thouvenin, Coudray et
Source officiellePage 19 sur 322
BECKER M
02/07/2026
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BECKER, Charles
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