Pierre, Jacques, Joseph X..., demeurant ... à Illies (Nord), 2 / Mme Mathilde, Angeline, Esther Y..., veuve de Pierre, Henri, Victor, Joseph X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 17 août 1984

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angeline Y..., 2°/ M. Antoine Y..., 3°/ M.

agent de la société COMPACT, demande au tribunal " à titre exceptionnel de revoir la décision de non attribution de l'aide embauche des jeunes de moins de vingt-six ans pour la société EFL LE MANS : Angeline

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2023.

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2023.

Denis X..., 2 / de Mme Angelina A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Pierre Y... une prolongation d'activité d'une année au titre de l'enfant Angélina X... ; 2° au rejet de la demande de M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alfred C TOEPFER INTERNATIONAL B/V ROTERDAM, es qualités d'affrêteurs du Navire M/S "Angeliki

Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),        Having regard to the judgment of the European Court of Human Rights in the Angelucci

la société 2MCA et donc sur les dividendes et les frais de gestion escomptés par les actionnaires que sont Monsieur C et Monsieur B ; en outre, par courrier en date du 12 octobre 2021, la société Angelotti

SERAIT REMPLACEE DANS CETTE TACHE, A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1975, PAR LA SOCIETE VIDEO ET ELLE LEUR A PROPOSE, NOTAMMENT, DE CONSERVER LEUR EMPLOI EN DEMEURANT LES SALARIES DE CETTE DERNIERE ; QU'ANCELIN

de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

non comparante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

Sur le moyen unique : Attendu que la Société des Etablissements Ancelin reproche aux jugements attaqués (Conseil de prud'hommes de Limoges, 10 septembre 1984) de l'avoir condamnée à payer à deux de ses

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 20 juin 2023 sous le n° 2302263, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces

Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouault, représentant la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas.

C D et de tous occupants de son chef de libérer sans délai l'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile géré par l'association France Horizon qu'il occupe au 9 rue Fra Angelico, logement 392 à Le Mans

représentée par Me d’Albenas, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er août 2024 par lequel le maire d’Aubais a délivré un permis d’aménager un lotissement de 15 lots à bâtir à la société Angelotti