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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4ed
11 janvier 2011
11 janvier 2011
ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON 46 quai Alphonse
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f4
11 janvier 2011
11 janvier 2011
ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 49370 BECON LES GRANITS représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON 46 quai Alphonse
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d512
11 janvier 2011
11 janvier 2011
DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 49140 SEICHES SUR LE LOIR représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON 46 quai Alphonse
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d513
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00431 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : SOCIETE THOMSON 46, quai Alphonse
Source officielleciv3
61372096cd580146773ec026
23 janvier 1970
23 janvier 1970
ONT ALORS CONTESTE CE NOUVEAU CONGE EN INVOQUANT LA CADUCITE DE CELUI DE 1962 ET ONT DEMANDE LA CESSION DU BAIL EN FAVEUR DE LEUR FILS, ALPHONSE ; ATTENDU QUE LEDIT ARRET A VALIDE LE SECOND CONGE,
Source officiellecomm
6137212bcd580146773f1904
6 février 1990
6 février 1990
(Moselle), défendeurs à la cassation ; En présence de : Monsieur Paul Z..., syndic à la liquidation des biens de Monsieur Alphonse X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372371cd58014677409d60
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Avignon, 4/ du Trésor public, dont le siège est cité administrative, BP 1040, 84098 Avignon Cedex 9, 5/ de la Caisse d'allocations familiales des Alpes de Haute-Provence, dont le siège est 3, rue Alphonse
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a60c
5 octobre 2000
5 octobre 2000
Alphonse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officiellesoc
613723aacd5801467740caa5
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Alphonse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section A), au profit de la société MCTSP, société à responsabilité limitée dont
Source officielleciv3
6137225acd580146773fc453
28 mars 1995
28 mars 1995
Emmanuel, Alphonse X..., 4 / de Mlle Y..., Alice X..., demeurant tous quatre ... (7e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02091_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Frémont, rapporteur public, - les observations C Alphonse, substituant Me Azoulay, pour M. et Mme D, et C ,G, substituant Me Benjamin, pour la communauté des communes giennoises. " Article 2 : La présente
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401401_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
B était domicilié au 12 rue Alphonse Daudet à Viry-Chatillon (91170).
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2011859_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
l'arrêté du 8 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Garches a refusé le permis de construire n°0920332000023 portant sur la construction de trois logements sur un terrain situé 26 avenue Alphonse
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200193_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
enregistrés les 13 janvier et 10 février 2022, Mme C B, épouse A, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au directeur ou au directeur adjoint de l'institut médico-éducatif (IME) Bariquand Alphand
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790ec5d90a4b0a70b0c6a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
HABITATIONS Sis 10 Boulevard Charles Gauthier 44800 SAINT-HERBLAIN représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [T] [Y] [X] 11 allée Alphonse
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508838_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A B, représenté par Me Alphonse, avocate commise d'office, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 mai 2025
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302353_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C et Mme B A du logement qu'ils occupent au sein du dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) Coallia, situé 15 rue Alphonse Daudet à Saint-Brieuc (22000) ; 2°) d'autoriser le
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2200295_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Elle a été affectée pour l'année scolaire 2020-2021 au sein du collège Alphonse de Lamartine situé sur la commune de Toulouse.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2010334_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018, à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire au 4, bis rue Alphonse
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2010335_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018, à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire au 4, bis rue Alphonse
Source officiellePage 19 sur 266
ALPHONSE & LEON
14/07/2026
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MULLER, Jean, Alphonse
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS KOCH ET ASSOCIES, 18A rue Chamborand BP 70519, 57205 SARREGUEMINES CEDEX - N° RG : 23/01020
14/07/2026
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AUGIS, Vincent, Alphonse, Rémi
14/07/2026
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GODON, Jason, Jimmy, Roger, Alphonse
14/07/2026
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ALPHONSE, Raylahy, James, Olivier
12/07/2026
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