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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf8
2 octobre 2008
2 octobre 2008
DOR DE SAINT PULGENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P 180 INTIMÉS Monsieur Alfred Prosper Marie Tony Z...
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f14b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Alfred Y..., 2 / de Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M. Marc-André Y..., demeurant ..., 2 / M.
Source officielleciv1
6137241acd580146774124d3
30 septembre 2003
30 septembre 2003
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux Jean-Baptiste X... sont décédés en laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Alfred
Source officiellecomm
61372157cd580146773f2fae
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alfred D... et Mme Liliane X..., l'Association "Doun Gastou", maison de retraite à Marciac (Gers), représentée par ses dirigeants : MM. Y..., D..., Fourment et Mme B...
Source officielleciv1
60794b7b9ba5988459c433fd
18 juin 1985
18 juin 1985
SOUS LE REGIME MATRIMONIAL DE COMMUNAUTE UNIVERSELLE, N'A PAS SIGNE L'ACTE ; QUE, LE 22 JUIN 1976, ROLAND ET ALFRED D..., MME E...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb6
11 mars 2008
11 mars 2008
En ce qui concerne Alfred A..., l'association SANTÉ CHEZ SOI verse également aux débats la lettre de notification du licenciement signé par Alfred A... le 2 décembre 2004.
Source officielleChambre 3-1
63d3798dd1bc2605de4b468d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
KÄRCHER Société ALFRED KÄRCHER SE & CO.
Source officiellecomm
613720eecd580146773ef912
7 février 1989
7 février 1989
le siège social est à Lyon (Rhône), 43, avenue du Président Herriot, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Alfred
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204132_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Bordeaux demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à tous les occupants sans droit ni titre installés boulevard Alfred
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90216
4 février 2013
4 février 2013
ALFRED Y... R. J/ E.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01914_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
B la somme demandée, au même titre, par l'EHPAD Alfred Dornier. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. B est rejetée.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023997005
9 mai 2011
9 mai 2011
DANEY et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la SCI LE PARC ALFRED DANEY est rejetée.
Source officielleChambre 1-1
69fad885cdc6046d47c0e6eb
5 mai 2026
5 mai 2026
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Laurent ROTGÉ, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007816918
22 février 1993
22 février 1993
Alfred X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
6079432d9ba5988459c416ec
7 juin 1974
7 juin 1974
DES BIENS LUI APPARTENANT PERSONNELLEMENT ; ATTENDU QU'ALFRED Y... EST DECEDE LE 16 JUILLET 1939, LAISSANT A SA SURVIVANCE SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET SES Z...
Source officielleciv1
61372681cd580146774261a4
6 mars 2001
6 mars 2001
le 28 mai 1993, Mme Paulette X..., épouse Y..., a procédé à l'enlèvement d'un puits et d'une auge qui se trouvaient sur une propriété que ses parents, les époux Emile X..., avaient vendu aux époux Alfred
Source officielleCour d'Appel
Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD
6253cd0dbd3db21cbdd92275
13 avril 2015
13 avril 2015
Monsieur Alfred Z... est décédé le 19 mai 2006, laissant notamment à sa succession son fils Monsieur Thierry Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fd
5 mai 2008
5 mai 2008
Alfred Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa0
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Il n'apporte aucune contradiction à cette analyse récente et impartiale de son attitude et de ses conséquences sur ses enfants aînés, et donc également sur Alfred.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615657
5 mai 1976
5 mai 1976
secretariat du contentieux du conseil d'etat et tendant a ce qu'il plaise au conseil annuler un jugement en date du 6 mai 1975 par lequel le tribunal administratif de paris a accorde au sieur gaillard alfred
Source officiellePage 19 sur 2256