Sur la route, à hauteur d'un rond-point, il croisait un autre véhicule GOLF VOLKSWAGEN immatriculé 691 FKR 92, qui circulait à vive allure.

35L7-V-B7J-CLOQV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2025 - Tribunal des Activités Economiques de PARIS - RG n° 2024047598 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.

de GRENOBLE, postulant, et par Me LECOYER, avocat au barreau des HAUTES-ALPES Monsieur [Y] [I] de nationalité Française Zone Industrielle [Localité 2] Représenté par Me Alexandra WIEN, avocat

PASCAL, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°/ La Nouvelle société civile immobilière (SCI) ALEXANDRE

PEG ARCHITECTE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS DEFENDEURS : Monsieur [U] [X] [Adresse 4] [Localité 6] Présent Madame [Y] [A] [Adresse 4

DESCHAMPS 16 rue Léopold Rechossière 93300 AUBERVILLIERS représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #356 S.A.S.

23/00067 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB67 AFFAIRE [U] [J] / MONSIEUR LE PREFET N° 45 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14 H 30, par Nous, Alexandre

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre

Alexandre Z..., demeurant ... ; la VILLE DE TOULOUSE, Mme X..., M. Y... et M.

Christophe X..., demeurant à Valentine, Saint-Gaudens (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit : 1°/ de M.

X..., Alexandre C..., demeurant rue des Ecoles, Reignier à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), 38) Mme Yvonne B..., veuve de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra TROJANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/02783 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HEZY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile ALEXANDRE

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis ... à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine

Par un courrier du 11 janvier 2018 et sur demande du chef d'établissement du collègue Maxime Alexandre, Mme C a démissionné de son contrat.

Par exploit du 15 juillet 1998, il a fait assigner Alexandrine Y..., présentée comme son ancienne concubine, en annulation de ladite vente comme reposant sur une fausse cause.

Alexandru Ciprian Rusu, est un ressortissant roumain né en 1978 et résidant à Vaslui. A.

BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Rémy DURIVAL, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [X] [F] né le 25 Mai 1982 à [Localité 5] (HAUTE-GARONNE