CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 071 résultats pour « vente en bloc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c627b1cdc6046d4721d2dd

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000157 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c62968cdc6046d4721fd9a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2026 000214 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a4

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

La fiche de réparation établie le 3 septembre 2012 établit, sans que ce point soit contesté d'ailleurs par Mme Y..., que trois jours après la vente il fallait procéder au remplacement du silent bloc moteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2608851_20260418

Administratif

18 avril 2026

18 avril 2026

La société Group Version Café, enregistrée au RCS de Bobigny depuis le 18 juillet 2025, exploite depuis le 11 avril 2026 un point de vente Master Poulet, spécialisé dans la vente à emporter de poulet,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2113842_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Elle exerce au sein du centre hospitalier départemental de la Vendée et est affectée au bloc opératoire en chirurgie digestive.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300457

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les " compromis " de vente du 18 juin 2004 mentionnaient

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b16074b9f94e9846508871

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

€ à charge pour la société IDEAL AUTO de venir récupérer le véhicule à son domicile, dans un délai de 30 jours à compter de la restitution du prix de vente et des frais y afférent, - à défaut de reprise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0629DEC004450498

Admin. suprême

29 juin 2000

29 juin 2000

} .s99377E34 { width:32.12pt; display:inline-block } .s7137FEF8 { width:15.02pt; display:inline-block } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sBA8DCCFC { width:35.45pt; display:inline-block

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0227JUD004438098

Admin. suprême

27 février 2001

27 février 2001

} .sD3A9C9D { width:164.44pt; display:inline-block } .sE1FE03D3 { width:36.7pt; display:inline-block } .s13248437 { width:206.46pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break

Source officielle
CA

4e chambre civile

6789f6fd39ae1759ccf60602

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[V] a acquis la maison, il a constaté une légère fissure entre le bloc garage et le bloc habitation, qu'il pensait insignifiante ; après juin 2013, cette fissure s'est très fortement ouverte et d'autres

Source officielle
CC

civ3

607940fb9ba5988459c3fe21

Cassation

5 janvier 1972

5 janvier 1972

A REFUSE DE SIGNER L'ACTE AUTHENTIQUE DE LA VENTE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUDIT ARRET D'AVOIR REPOUSSE L'EXCEPTION DE LESION DE PLUS DES SEPT DOUZIEMES OPPOSES PAR X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114071_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Elle exerce au sein du centre hospitalier départemental de la Vendée et est affectée au bloc opératoire en chirurgie digestive.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01321

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

; que la société Lycamobile services a commencé à travailler avec la société Lycamobile SARL à partir de juin 2013 concernant les ventes de cartes dont elle a évalué les quantités mensuelles comme étant

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff247cdc6046d472310a2

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 17/10/2025 N° de rôle : 2025 003183 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 17/10/2025 rendu

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad08fcdc6046d478bf839

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

que l'avarie existait en germe au jour de la vente.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114075_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il exerce au sein du centre hospitalier départemental de la Vendée et est affecté au bloc opératoire en chirurgie digestive.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC004441398

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

} .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .sBA8DCCFC { width:35.45pt; display:inline-block } .s7137FEF8 { width:15.02pt; display:inline-block } .sA36B60A1 { font-family:Arial

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0302DEC004697399

Admin. suprême

2 mars 2000

2 mars 2000

} .sBA8DCCFC { width:35.45pt; display:inline-block } .s7137FEF8 { width:15.02pt; display:inline-block } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s83BE5C30 { font-family:Arial; font-size:8pt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2113566_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il exerce au sein du centre hospitalier départemental de la Vendée et est affecté au bloc opératoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2114077_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Elle exerce au sein du centre hospitalier départemental de la Vendée et est affectée au bloc opératoire en chirurgie digestive.

Source officielle

Page 18 sur 554

← PrécédentSuivant →