X... la moitié de la responsabilité d'une chute dont il a été victime lors d'une sortie à skis organisée par la société Club Méditerranée, l'arrêt attaqué retient que l'intéressé aurait dû redoubler de

manière claire et non équivoque à des « aides techniques » lui permettant d'avoir une vie plus normale, c'est-à-dire d'accéder à des lieux publics de détente et de plaisirs, comme la plage et les pistes de ski

Il est donné acte à la société Skill and You, SAS, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

En effet, les chutes de ski, par le choc entre personnes mais également avec le matériel, peuvent avoir, même à faible cinétique, des conséquences délétères.

que le Club des sports de Courchevel, dont l'activité consiste essentiellement à entraîner de jeunes skieurs, s'est assuré pendant les années 1979 à 1983 le concours de quatre moniteurs de l'école de ski

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, le syndicat local des moniteurs de l'école du ski français Lac Blanc, représenté par Me Comte, demande au juge des référés, saisi

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 21 décembre 2011), que le 30 décembre 1997, Mme Alyette X... a été victime d'un accident de ski

Amar X..., demeurant HLM n° 16, Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Skis

compte de la commune de Manigod, l'informant de la saisie sur son compte en banque de la somme de 357 euros correspondant aux frais de secours dont a bénéficié sa fille après une chute sur une piste de ski

Par suite, en se fondant sur la seule circonstance que l'association Club des Piou-Piou de Valmorel Doucy n'entretenait pas de relations privilégiées avec l'Ecole du ski français (ESF) permettant à cette

Il soutient qu'il exerce une activité de moniteur de ski à titre professionnel, de sorte que les déficits générés par cette activité sont déductibles de son revenu.

[S] [U] et [L] [H], sont des moniteurs de ski, travailleurs indépendants, exerçant à [Localité 3] et adhérents du syndicat local des moniteurs de l'Ecole du Ski Français de [Localité 3].

Français de [Localité 4] (l'association) a commandé à la société autrichienne CTH GMBH trente tenues de ski destinées au club Ecole de Ski Français (ci-après ESF).

- moniteur national de ski alpin. 12.

Attente et délai : le skipper G...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 31 DECEMBRE 1974, A CAUTERETS, X..., AGE DE 44 ANS, DESCENDAIT A SKI UNE "PISTE BLEUE", PRECEDEE DE SON MONITEUR CAPOU, LORSQU'IL FIT UNE

X..., qui était employé par la société Skis Rossignol depuis 1977, a été licencié pour motif économique le 23 juillet 2004 ; Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer

payer la somme de 100 000 F (15 244,90 euros) à titre de provision à valoir sur la somme qu'ils réclament, pour l'indemnisation de la faute commise par la commune de Longchaumois lors de l'accident de ski

Par ailleurs, il est encore établi par les différents témoignages que les fixations des skis utilisés par Monsieur Y...

La SAS Ski Village, sise Buron des Gardes à Laveissière (15300), exploite une activité de commerce de montagne.