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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0901JUD006230313
1 septembre 2016
Le service de santé pénitentiaire doit être en mesure d’assurer les traitements médicaux et les soins infirmiers, ainsi que les régimes alimentaires, la physiothérapie, la rééducation ou
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ECLI:CE:ECHR:2011:0412JUD005666408
12 avril 2011
Les médecins recommandèrent la poursuite du traitement médicamenteux, le sondage urinaire, l’utilisation d’un corset lombaire et des séances de physiothérapie. 2.
ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD000561405
27 septembre 2011
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0920DEC007033316
20 septembre 2022
examens médicaux dans les hôpitaux, en plus des services médicaux assurés pendant les heures de travail dans les deux centres : dans le rapport du 8 novembre 2016 émis par des spécialistes en physiothérapie
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie
Chambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
En réponse à un dire, l'expert a indiqué que, la prescription du 16 octobre 2017 d'un médecin généraliste faisant état de 'massages antalgiques, physiothérapie, rééducation des quatre membres' ne mentionnait
Ch.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df3
23 janvier 2025
débat l'ordonnance litigieuse qui comporte effectivement les espaces injustifiés et la présentation suivants : ' Faire pratiquer des séances de massage rééducation des membres supérieurs avec physiothérapie
5ème chambre sociale PH
672cb7e6a7ecba2a7114e0c1
9 avril 2024
Il faut donc le traiter symptomatiquement et je lui prescrits d'une part des talonnettes de type Viscohell à glisser dans chacune de ses chaussures et d'autre, de la physiothérapie à visée antalgique.
3ème chambre 3ème section
65833fac3ea7c8c1129c066b
20 décembre 2023
__________ EXPOSE DU LITIGE La société de droit bulgare BTL INDUSTRIES et la SARL BTL FRANCE se présentent comme des membres du groupe BTL spécialisé dans le domaine de la cardiologie, de la physiothérapie
3e chambre
6036708d419966119bac2e2e
22 octobre 2015
Il note enfin que le spécialiste, consulté dans le pays d'origine de la victime, n'a pas jugé utile de mettre en place une immobilisation cervicale et a au contraire prescrit une physiothérapie associée
ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD000450908
9 juillet 2013
Il fut réincarcéré à la prison de Galaţi avec les prescriptions suivantes : dispense d’efforts physiques, physiothérapie, gymnastique médicale et traitement médicamenteux.
ECLI:CE:ECHR:2008:1218JUD002997104
18 décembre 2008
Le 18 avril 2003 (mais seulement le 18 décembre 2003 selon certains documents), elle fit l’objet d’un examen et d’une radioscopie à l’institut de physiothérapie et de pneumologie (
Chambre civile
654c8810e0f87d83181d6d35
31 octobre 2023
* Kinésithérapie, physiothérapie-massage 3 fois par semaine à domicile. * Consultation médicale une fois par mois.
5ème chambre
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
D’autre part, la requérante sollicite l’indemnisation des frais d’ostéopathie, d’acupuncture et de physiothérapie liés à un programme de rééducation psychomotrice intensive dont Lyanna a bénéficié en Espagne
ECLI:CE:ECHR:2026:0505DEC003095719
5 mai 2026
En 2008, j’ai quitté ce département et me suis inscrit à la faculté de physiothérapie et de réadaptation de l’université Dokuz Eylül, à Izmir.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC002676195
9 décembre 1999
In addition, the certificate included a recommendation that the applicant undergoes physiotherapy and a statement that the Detention Center had no facilities to provide it to him.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-148132
23 octobre 2014
To be maximally efficient, the applicant’s treatment should include medication, physiotherapy and other methods of treatment.
ECLI:CE:ECHR:2006:1005DEC007572501
5 octobre 2006
In any event, [the applicant] has a serious disability which, in spite of every attempt at physiotherapy, seems to be permanent and without any significant possibility of improvement.
ECLI:CE:ECHR:2017:0110DEC005840209
10 janvier 2017
Following his discharge from hospital, he had physiotherapy at the Turkish Armed Forces Rehabilitation Centre in Ankara and was subsequently given sick leave. 6.
3ème chambre
DTA_2501786_20260324
24 mars 2026
En se bornant à affirmer que le recours aux antibiotiques ne sera pas généralisé, que des alternatives, comme la phytothérapie, pourront être mises en œuvre et que les médicaments seront utilisés conformément