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430 résultats pour « physiothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0901JUD006230313

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

    Le service de santé pénitentiaire doit être en mesure d’assurer les traitements médicaux et les soins infirmiers, ainsi que les régimes alimentaires, la physiothérapie, la rééducation ou

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0412JUD005666408

Admin. suprême

12 avril 2011

12 avril 2011

Les médecins recommandèrent la poursuite du traitement médicamenteux, le sondage urinaire, l’utilisation d’un corset lombaire et des séances de physiothérapie. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD000561405

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

    Le service de santé pénitentiaire doit être en mesure d’assurer les traitements médicaux et les soins infirmiers, ainsi que les régimes alimentaires, la physiothérapie, la rééducation ou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0920DEC007033316

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

examens médicaux dans les hôpitaux, en plus des services médicaux assurés pendant les heures de travail dans les deux centres   : dans le rapport du 8 novembre 2016 émis par des spécialistes en physiothérapie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En réponse à un dire, l'expert a indiqué que, la prescription du 16 octobre 2017 d'un médecin généraliste faisant état de 'massages antalgiques, physiothérapie, rééducation des quatre membres' ne mentionnait

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

débat l'ordonnance litigieuse qui comporte effectivement les espaces injustifiés et la présentation suivants : ' Faire pratiquer des séances de massage rééducation des membres supérieurs avec physiothérapie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e6a7ecba2a7114e0c1

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il faut donc le traiter symptomatiquement et je lui prescrits d'une part des talonnettes de type Viscohell à glisser dans chacune de ses chaussures et d'autre, de la physiothérapie à visée antalgique.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fac3ea7c8c1129c066b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

__________ EXPOSE DU LITIGE La société de droit bulgare BTL INDUSTRIES et la SARL BTL FRANCE se présentent comme des membres du groupe BTL spécialisé dans le domaine de la cardiologie, de la physiothérapie

Source officielle
CA

3e chambre

6036708d419966119bac2e2e

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Il note enfin que le spécialiste, consulté dans le pays d'origine de la victime, n'a pas jugé utile de mettre en place une immobilisation cervicale et a au contraire prescrit une physiothérapie associée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD000450908

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Il fut réincarcéré à la prison de Galaţi avec les prescriptions suivantes   : dispense d’efforts physiques, physiothérapie, gymnastique médicale et traitement médicamenteux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1218JUD002997104

Admin. suprême

18 décembre 2008

18 décembre 2008

    Le 18 avril 2003 (mais seulement le 18 décembre 2003 selon certains documents), elle fit l’objet d’un examen et d’une radioscopie à l’institut de physiothérapie et de   pneumologie (

Source officielle
CA

Chambre civile

654c8810e0f87d83181d6d35

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

* Kinésithérapie, physiothérapie-massage 3 fois par semaine à domicile. * Consultation médicale une fois par mois.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

D’autre part, la requérante sollicite l’indemnisation des frais d’ostéopathie, d’acupuncture et de physiothérapie liés à un programme de rééducation psychomotrice intensive dont Lyanna a bénéficié en Espagne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0505DEC003095719

Admin. suprême

5 mai 2026

5 mai 2026

En 2008, j’ai quitté ce département et me suis inscrit à la faculté de physiothérapie et de réadaptation de l’université Dokuz Eylül, à Izmir.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC002676195

Admin. suprême

9 décembre 1999

9 décembre 1999

In addition, the certificate included a recommendation that the applicant undergoes physiotherapy and a statement that the Detention Center had no facilities to provide it to him.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-148132

Admin. suprême

23 octobre 2014

23 octobre 2014

To be maximally efficient, the applicant’s treatment should include medication, physiotherapy and other methods of treatment.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1005DEC007572501

Admin. suprême

5 octobre 2006

5 octobre 2006

In any event, [the applicant] has a serious disability which, in spite of every attempt at physiotherapy, seems to be permanent and without any significant possibility of improvement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0110DEC005840209

Admin. suprême

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Following his discharge from hospital, he had physiotherapy at the Turkish Armed Forces Rehabilitation Centre in Ankara and was subsequently given sick leave. 6.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501786_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

En se bornant à affirmer que le recours aux antibiotiques ne sera pas généralisé, que des alternatives, comme la phytothérapie, pourront être mises en œuvre et que les médicaments seront utilisés conformément

Source officielle