Codes de loi français

Article Annexe

Pour être éligibles à l'expérimentation ces structures doivent être en mesure de : - proposer des rendez-vous à des horaires compatibles avec la disponibilité de l'entourage, soit le mercredi après-midi, le samedi matin et quelques soirées ; - effectuer

Article 8

Sous-section 1 : Temps de pause., Sct. Paragraphe 1 : Ordre public, Art. L3121-16, Sct. Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective, Art. L3121-17, Sct. Sous-section 2 : Durée quotidienne maximale., Sct. Paragraphe 1 : Ordre public, Art.

LEGIARTI000030366608

les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 310789136 Finess géographiques 310782347 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT CLAUDIUS REGAUD Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 02321 Libellé CPU MSA Midi-Pyrénées

LEGIARTI000028252328

Espace économique durable Département du Cher Pays Loire Val d'Aubois Le pôle des deux confluences Syndicat mixte du Pays de Vierzon Structuration de la filière bois Département de la Corrèze Communauté de communes Villages du Midi

Article Annexe

navigables du Sud-Ouest DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Canal latéral à la Garonne 806 ― 807 11 janvier 2010 21 février 2010 Navigation interrompue sauf sur la section toulousaine Canal du Midi

Article Annexe II (suite)

Essor naval du Midi, puis Société d'études de carènes, boulevard de la Corse-Résistante, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis port Pin-Rolland, 18, chemin départemental, 83430 Saint-Mandrier, de 1940 à 1990.

Article Annexe VII

Pays haut lorrain 57308 B Plateau lorrain nord 57473 C VOSGES 88 La Haye 88305 C Plateau lorrain 88306 C Montagne vosgienne 88307 D Voge 88309 C Châtenois 88310 C Côtes de Meuse 88313 C Barrois 88314 B MIDI-PYRÉNÉES

Article Annexe

Département de Tarn-et-Garonne Pays Midi-Quercy (82) et pays Rouergue occidental (12). Destination Viaur-Aveyron - rivières sauvages. Département du Var Conseil départemental du Var.

Article Annexe

013019 Chargé de la recette des finances de Marseille Assistance publique. 02A000 Chargé du contrôle financier pour la région Corse. 031000 Chargé du contrôle financier pour la région Midi-Pyrénées

Article Annexe I

― forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins 80 80 80 80 ― forfait mensuel du médecin participant à la coordination 40 40 40 40 ― forfait mensuel de soins 90 90 90 90 (1) La majoration s'applique à partir du samedi midi

Article Annexe IV

Une pause obligatoire de 30 minutes (hors durée de l'épreuve) à définir par le candidat entre la 4 ème ème - Calculer les quantités nécessaires de matières premières pour une fabrication donnée.

Article Annexe 5

Pendant le trajet : - faire des pauses plus fréquentes ; - adapter son allure aux conditions météo, à la visibilité et aux conditions d'adhérence ; - de nuit, ralentir davantage en virage car l'importance de la courbe est plus difficile à apprécier

LEGIARTI000026833773

Dans le cas spécifique d'animaux ayant eu leur dernier repas et étant chargés le même jour (J 0) (dernier accès à l'aliment le matin, chargement en milieu d'après-midi, dernier délai) pour un abattage à J + 1, une dérogation sur la durée de douze heures

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Cette confirmation de la remise de la marchandise, précisant la date de celle-ci, intervient par l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, au plus tard à midi

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Cette confirmation de la remise de la marchandise, précisant la date de celle-ci, intervient par l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, au plus tard à midi

Article Annexe

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES Zone d'emploi de Castres-Mazamet (102 communes) Aiguefonde ; Albine ; Anglès ; Appelle ; Arfons ; Aussillon ; Barre ; Belleserre ; Berlats ; Bertre ; Le Bez ; Blan ; Boissezon ; Bout-du-Pont-de-Larn ; Brassac ; Brousse

LEGIARTI000050066316

Moulins 0030924N Lycée professionnel Val d'Allier - Varennes-sur-Allier 0030956Y Collège Louis Aragon - Domérat 0031044U Lycée polyvalent Geneviève Vincent - Commentry 0150014J Collège Pierre Galery - Massiac 0150018N Collège des Portes du Midi

Article 1

Midi-Pyrénées Ariège (09). Foix. Musée départemental de l'Ariège. Lavelanet. Musée du textile et du peigne en corne. Le Mas-d'Azil. Musée de la Préhistoire. Montgailhard. Musée de la forge. Montségur. Musée d'archéologie. Saint-Lizier.

LEGIARTI000021672911

NARBONNE CHU ROUTE DE GRUISSAN 37 800,00 0,00 37 800,00 15 - LORRAINE MOSELLE 815057 2007 CHU - TREVES 19 256,03 5 625,27 13 630,76 15 - LORRAINE MOSELLE 815057 2006 CHU METZ 9 560,00 3 934,73 5 625,27 16 - MIDI-PYRÉNÉES