X..., est la conséquence de l'implantation de la canalisation elle-même rendue nécessaire à la suite de l'exécution des travaux d'aménagement d'un parking ; qu'ainsi, la cour d'appel a violé l'article

En effet, elle a déclaré avoir chuté en raison d'une flaque d'eau au sol du palier du second sous-sol et le 26 août 2008 Me [G] a constaté, au niveau de la porte d'accès au parking (2éme

identifié par la suite comme étant David Y..., voulait un rapport sexuel complet pour 300 francs ; qu'elle était montée dans la voiture à l'avant droit et avait dirigé le conducteur au premier sous-sol du parking

différend relatif à la résiliation d'un contrat de location de véhicule, Gérard Y... avait poursuivi Isabelle A... sur la voie publique après qu'elle fut sortie de son agence et l'ayant rattrapée sur le parking

était convenu de façon informelle avec ses collègues de travail de se faire raccompagner par l'un d'eux et que c'était entre eux, hors la présence de l'employeur, alors qu'ils se trouvaient sur le parking

bonne étaient rattachées à un appartement principal, antérieurement, du temps où la propriétaire antérieure, les Mutuelles du Mans, louait ces appartements avec chambre de bonne, voire avec garage ou parking

conformité » avait des emprises importantes sur les parties communes de l'immeuble et ne respectait pas les prescriptions de l'expert sur « la largeur du passage actuel des véhicules » et sur « l'absence de parking

« [Adresse 14] » 2°) et 1/40e indivis avec les autres propriétaires du groupe d'habitations, des parcelles de terrain affectées à l'usage collectif, constituant les espaces verts, la voirie et les parkings

. ; que les constatations matérielles effectuées immédiatement et les auditions de chacun permettent de dégager de manière constante les éléments suivants : - Nicolas X... a traversé le parking vers

, de l'immeuble en copropriété sis... ; que, contrairement aux dires du prévenu, cette construction a été édifiée non pas seulement sur les deux places de parking dont celui-ci avait la propriété exclusive

enseignante, à une assistante sociale ; que les rapports d'expertise psychologique et psychiatrique ont exclu l'affabulation ; que le comportement d'X... doit être d'autant plus stigmatisé qu'il était le parrain

ainsi que des pénalités contractuelles de retard ; Attendu que pour accueillir cette demande, après avoir retenu que la société Nation habitation ne démontrait pas l'impropriété à leur usage des parkings

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° A 14-24.965, V 15-11.118 et C 15-15.127 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un incendie s'est déclaré dans un parking

juin 1998), que les propriétaires et les copropriétaires des immeubles desservis par la Chaufferie centrale de la Porte de Bâle, à laquelle se trouvent raccordés un certain nombre d'immeubles dont le "parking

immobilier situé au [Adresse 18] et [Adresse 8] a confié à la société La Foncière, maître d'ouvrage délégué, assuré auprès de la MAAF, des travaux de restructuration afin de réaliser des emplacements de parking

de la décision de l'assemblée générale du 28 mars 2014 relative à l'octroi de télécommandes d'ouverture du portail d'accès à la copropriété aux seuls copropriétaires dont les lots sont composés d'un parking

Mme [N] [X] épouse [T] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3 et une place de parking

Mme [C] [W] épouse [L] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3 et une place de parking

aérien de la résidence (361 m2) ; il était prévu la fourniture et pose d'une couche de résine pour les reprises des parties abimées et remise à niveau ; l'entrée du parking devait faire l'objet de la