B...) et de Gabriel A..., cette tranchée était évasée à mi-hauteur environ, il n'en demeure pas moins que la partie basse avait des parois verticales ; que, dès lors, il appartenait au responsable du chantier

pour lui passer habituellement commande d'objets volés et les lui payer ; que, devant le juge d'instruction, Matthieu Y... a déclaré "je suis formel, le père m'a bien acheté du matériel à partir de mi-juin

affectés essentiellement à l'activité transférée devaient voir leur contrat de travail transféré pour le tout à la société Michel Ruas à compter du 15 juillet 1997, tandis que les salariés affectés à mi-temps

la société Renault, Mme X... a été en arrêts de travail pour maladie pour la période du 2 février 2002 au 13 avril 2003, date à laquelle cette salariée a été déclarée apte à reprendre une activité à mi-temps

en techniques de secrétariat, gestion et comptabilité ; que la salariée, placée en arrêt de travail du 19 septembre au 3 octobre 2011 et du 7 au 19 novembre 2011, a repris son poste dans le cadre d'un mi-temps

deux équipes d locales, Magne, joueur de l'une des deux, a été blessé par Meriguet, équipier de la seconde qui était revenu sur le terrain après en avoir été expulsé pour violences lors de la première mi-temps

..., employée par l'association Accueil loisirs culture, a été en arrêt de travail pour maladie à compter du 19 janvier 1984 ; que, le 2 décembre1985, elle a été autorisée à reprendre son travail à mi-temps

engagé directement par cette dernière société à compter du 1er janvier 1979 pour assurer la vente de produits métallurgiques ; que le 1er avril 1983, son contrat de travail a été transformé en contrat à mi-temps

lesquels se trouvait apposée la marque Benetton, pour une durée de trois ans à compter du 1er mai 1998 avec renouvellement par tacite reconduction; que se plaignant de la résiliation fautive, intervenue mi

A l'issue de deux examens médicaux des 22 août et 21 septembre 2017, le salarié a été déclaré « apte à son poste, sous réserve d'une poursuite du travail à mi-temps seulement, au rythme de deux ou trois

Après un arrêt maladie à compter du 18 décembre 2017 et une reprise à mi-temps thérapeutique le 4 mars 2018, elle a fait l'objet d'un licenciement pour faute grave. 2.

A compter de juin 2016, le salarié a été placé en arrêt de travail pour maladie puis après avoir repris son travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique de janvier à juillet 2017, le 3 mai 2018, il

que le caractère involontaire du départ du second coup de feu ne semble pas compatible avec les constatations des experts en balistique selon lesquelles pour déclencher un tir sur la carabine d'US 30 MI

décidant le contraire, la cour d'appel a violé le texte susvisé; alors, deuxièmement, que la société Bourlier expliquait qu'il n'existait au sein de l'entreprise qu'un seul poste d'électricien, occupé à mi-temps

Ylli ; que X... avait déjà été interpellé mi-août en compagnie d'un yougoslave en situation irrégulière et 3 passeports étaient retrouvés dans son véhicule, que mis en cause par plusieurs gérants d'hôtel

relevant tout à la fois que seul un examen approfondi permettait de déceler les anomalies et qu'"à la suite d'une anomalie décelée le matin même, les premières investigations avaient révélé que, depuis la mi

une autre salariée et de ne laisser §...OE §à l'intéresséeOE que la tenue stricto sensu de la comptabilité ; qu'ainsi il lui avait été proposé de réduire son horaire de travail et de la ramener à un mi-temps

Douglas effectuées par la société Outsider) ont été prometteuses" et que la société Hitier gère une autre boutique depuis mi-décembre 1994 dans le même centre commercial, en s'abstenant de justifier concrètement