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3 147 résultats pour « gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bacd5801467742013a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

une activité libérale, qui était entouré du docteur C..., qui remplissait de fait les fonctions d'adjoint du chef de service, du docteur Z..., docteur en médecine du Togo et titulaire d'un CES de gynécologie

Source officielle

Page 18 sur 158

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TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Après avoir consulté un autre gynécologue, la demanderesse a sollicité la réalisation d’un nouveau mammotome de la part d’une nouvelle équipe. Le 03 avril 2026, Mme [T] [X] a assigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502371_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Elle soutient que : - le 7 décembre 2020, elle consulte le docteur A..., gynécologue, en raison d’algies pelviennes et effectue une IRM qui met en évidence des varices pelviennes ; - le 25 mars 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301703_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

par la SELARL de la Grange et Fitoussi Avocats, Me Fitoussi, demande au juge des référés de prendre acte de ses protestations et réserves, de désigner un collège d'experts spécialisés en chirurgie gynécologique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2302521_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

représentée par Me Giraud, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, confiée à un collège d'experts gynécologue

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010755_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

L'experte gynécologue-obstétricienne désignée par le juge des référés a estimé que la sage-femme avait été négligente en n'appelant le médecin de garde qu'après 30 minutes d'efforts expulsifs alors que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503629_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ont saisi la commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Bagnolet ; - la commission a désigné deux experts en gynécologie

Source officielle
CC

cr

613724e9cd580146774196a9

Cassation

17 juillet 1987

17 juillet 1987

; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué et du jugement auquel il se régère pour l'exposé des faits qu'en 1979 le docteur M., directeur médical du service d'obstétrique et de gynécologie

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00653_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Le 20 mars 2008, au terme de 36 semaines d'aménorrhée et 5 jours, Mme E s'est présentée à 9h40 aux urgences gynécologiques de l'hôpital en raison de saignements.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04844_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Mme B..., qui s’est vu implanter le 4 juillet 2011 le dispositif médical de stérilisation permanente Essure, a développé une série de symptômes d’ordre gynécologique et extra gynécologique qui l’ont conduite

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303367_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

dans lequel elle est censée résider, une attestation de suivi d'une formation, trois attestations de voisins et d'un membre de la famille et des documents médicaux retraçant une prise en charge gynécologique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00111_20240902

Admin. Appel

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Cette appréciation n'est pas contredite par le certificat médical établi le 21 octobre 2023 par le gynécologue qui suit l'intéressée, selon lequel cette dernière a subi, en août 2023, l'ablation d'un adénofibrome

Source officielle
CC

civ2

613724cacd58014677418612

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle
CC

civ2

613724cacd58014677418614

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

[E], médecin gynécologue de garde, exerçant à titre libéral au sein de la clinique ; que celle-ci, en sa qualité de commettant de Mme [F], la société Le Sou médical, assureur de cette dernière, et M.

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bad

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

premières branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Ginette Z..., âgée de 38 ans et arrivant au terme d'une neuvième grossesse, a été hospitalisée dans une clinique à la demande de son gynécologue

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a29b

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la Nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a29c

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la Nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a29d

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la Nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a29e

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

modification de la Nomenclature générale des actes professionnels, lequel prévoyait que seuls les actes liés au premier accouchement réalisé pendant la période de garde donnaient lieu au profit des médecins gynécologue

Source officielle