FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M. et Mme X... ont été engagés par le syndicat des copropriétaires de la résidence Beau Site, en qualité de gardiens

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré la société entièrement responsable des dommages occasionnés à la société Frabounel, alors selon le moyen que, d'une part, la responsabilité du gardien

Y... responsable en qualité de gardien, du dommage subi par M.

Y... a mis la maison individuelle de gardien à disposition des époux Z... qui, en contrepartie, se sont engagés à en assurer le gardiennage plus quelques services ; que le logement comprenait au rez-de-chaussée

immobilière de la région parisienne (CIRP), l'a assignée pour faire déclarer illicites des augmentations de loyers, illégal le bail proposé en juillet 1987 et obtenir le remboursement de frais de gardiennage

de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien de la paix X, NI X - gardien

Mohamed X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Top gardiennage privé, société à responsabilité

X... et Aimery Y..., aux droits duquel viennent les consorts Y..., propriétaire d'une résidence secondaire comportant notamment une maison individuelle de gardien, ont signé le 10 janvier 1995 une convention

condamné celle-ci à rembourser à la compagnie Le Languedoc les sommes versées par celle-ci en exécution du jugement ordonnant l'exécution provisoire, alors qu'il appartenait à la société ADG camping gaz, gardienne

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 1991), que la société Socrato, propriétaire d'un immeuble, l'a, en 1978, placé sous le régime de la copropriété, les locaux jusqu'alors occupés par la gardienne

Z... a été engagé à temps partiel en qualité de maître chien le 6 juillet 1984 par Mme X..., exploitante d'un gardiennage ; que le contrat signé le 23 juillet 1984, prévoyant une période d'essai de 3 mois

débats les faits suivants (...) ce dernier s'approchait de l'appareil en disant (..) invité à se calmer, il renchérissait : "vous me faites chier, je n'ai plus que six points" (...) s'adressait au gardien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française de gardiennage et de sécurité (Secfra), dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gardiennage deuyenne etascogne, société à responsabilité limitée,

Il n’est pas fait état de frais de gardiennage.

Y... en qualité de gardien de la carrière et des déchets qui y étaient déposés, alors que, d'une part, le tribunal qui avait constaté que le feu qui dégageait cette fumée était de nature accidentelle aurait

11, rue Neuve Popincourt à Paris (le syndicat), ayant pour syndic la société Cerip aux droits de laquelle vient la société Mazet Engerand & Gardy, a engagé le 1er mars 1993 Mme X... en qualité de gardienne

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que le juge judiciaire, gardien de la propriété privée, est compétent pour indemniser le préjudice subi par