Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
60377991bb0f7555522f2f2f
19 mars 2015
19 mars 2015
présentait une homogénéité très satisfaisante, qu'aucun passage d'eau dans le substratum n'était à craindre ; que les prescriptions de Monsieur [I] avaient été scrupuleusement respectées (semelles filantes
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
30 août 2023
EQUESTRE P ONEY CLUB [8] [Adresse 9] [Localité 7] N° SIRET : 320 436 058 Compagnie d'assurance COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALI [Adresse 2] [Localité 1] Toutes deux représentées par Me Laurent FILMONT
Source officielle1ère Chambre
61629bc6eaaf44d62f53e9cf
26 juillet 2013
26 juillet 2013
L'expert s'est appuyé sur un diagnostic - solidité établi par l'APAVE après une visite sur site du 12 août 2008, dont il a adopté les conclusions qui sont les suivantes : - les fondations filantes :
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03821_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que le balcon filant en saillie de l'appartement situé au premier étage au-dessus de l'agence bancaire au n° 1 avenue du général Leclerc présentait un équilibre instable et
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907383_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Le rapport du 20 janvier 2017 de la société Ascia, sapiteur, met en évidence que la société Belliard avait la charge de mettre en œuvre des joints filants.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106741b41fe2e9b5cab2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
se référant aux pièces communiquées, notamment aux rapports amiables antérieurs, Madame [U] a conclu avec la société GREENSTEEL l'édification d'une maison sur deux niveaux, fondations sur semelles filantes
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d418
18 mai 2022
18 mai 2022
manuscrite aux termes duquel la défunte demande à ce que ses bijoux soient répartis entre ses deux s'urs : [EF] [PO] et [K] [CW], à l'exception d'un collier en or qu'elle destine à [OX] [I], épouse de son filleul
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5aa
23 juillet 2024
23 juillet 2024
' la façade sud de l'extension de 2008 n'est pas fondée mais simplement posée sur une ancienne structure de terrasse tandis que la façade sud-ouest de l'extension de 2011 repose sur une fondation filante
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
afin que ceux-ci ne se reproduisent plus CONDAMNER le syndicat des copropriétaires du [Adresse 7] à créer des trappes de visite ouvrant sur les chutes d'aisance et les descentes d'eau ménagères des logements
Source officielleChambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e650
10 avril 2024
10 avril 2024
2001 instituant légataire universelle Mme [E] [Z], qu'il employait en qualité d'aide-ménagère depuis janvier 1993 dans le cadre du chèque emploi service, ou à son défaut Mme [O] [X] épouse [L], la filleule
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a25f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
au rez-de-chaussée du bâtiment A, pour une durée de trois mois environ, soit la somme de 12 600 € ; outre les frais de déménagement / réaménagement et d'entreposage des meubles équipant chacun des logements
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1212DEC001274787
12 décembre 1989
12 décembre 1989
Le 6 mars 1986, Monsieur R., représentant en joaillerie- bijouterie pour la maison F. à Barcelone, fut victime d'un vol à main armée par deux individus dans une chambre de l'hôtel où il était logé
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1114JUD004004211
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Au cours de ces activités, le requérant fut surveillé par la « détection militaire des activités anti-partis » (DEMIAP), des agents le filant lors de ses déplacements.
Source officiellecr
édure suivie notamment contre le premier etc/Jacques E
61372606cd580146774225e0
5 janvier 2000
5 janvier 2000
type (départ dans les râteliers et départ du dépôt de la barrière), ni de cette ampleur (débordement des digues et dégâts matériels et humains " ; " qu'une protection active en amont, constituée de filets
Source officiellePage 18 sur 18