Codes de loi français

LEGIARTI000026909531

2,30 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie. 34.3ZD 2,30 Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord). 35.1BF 5,50 Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article Annexe I

Observations : .... (1) Rayer les mentions inutiles (2) Applicable uniquement aux véhicules des catégories internationales N2 et N3 dont le poids total roulant autorisé est supérieur ou égal à 12 tonnes.

Article Annexe

- 3 Atelier d'entretien du matériel roulant du réseau ferré "Saint-Fargeau". Terrain (1.304 m 2 Belgrand, à Paris (20 e - 4 Atelier et parc de matériel de voie de la Villette.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Article 8 Dommages au matériel roulant et aux biens du locataire Le loueur répond de la perte et des dommages occasionnés à une remorque et/ ou à une semi-remorque du locataire attelée au véhicule loué ou à tout autre bien du locataire, si ce dernier

Article Annexe 13

Mesures spécifiques pour les personnes en situation de handicap sévère Les partenaires conventionnels conviennent de la difficulté de prise en charge, vigile, de patients atteints de handicap sévère, rendant difficiles voire impossibles les soins au fauteuil

Article Annexe

l'image. 34. 2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 34. 3 ZB Fabrication d'équipements, d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile. 35. 2 ZC Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article ANNEXE I b

travail UP 3 BC 3 Compétences Conditions Critères d'évaluation Contexte professionnel d'intervention En référence aux recommandations R408 et R457 de la CNAM-TS Participer au déchargement, au stockage des éléments d'échafaudage de pied ou roulant

Article Annexe

3ZC 1,90 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie 34. 3ZD 1,90 Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord) 35. 1BF 7,00 Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article Annexe I

M2 : Cette classe s'applique aux instruments utilisés dans des lieux exposés à un niveau non négligeable ou élevé de vibrations et de chocs, par exemple ceux transmis par des machines et des véhicules roulant à proximité ou à côté de machines lourdes,

Article Annexe I (suite)

La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...)

Article II

. - Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 74. 7ZE 4, 60 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92. 4ZA). 74. 8AA 1, 30 Reprographie

Article 1

Navire roulier à passagers : un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers. 48.

Article 221-II-1/13

Ces portes peuvent être des portes à charnières, roulantes ou à glissières, mais ne doivent pas comporter de commande à distance.

LEGIARTI000025084897

carrosserie 34.3ZD 2,20 Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord) 35.1BF 5,70 Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article I

1, 90 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie. 34. 3ZD 1, 90 Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord). 35. 1BF 5, 60 Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article Annexe Ib (suite)

Équipement de studio Supports d'éclairages, fonds et supports, tables de prise de vue, fond cyclorama, pont roulant. Énoncer les principes de fonctionnement des équipements de mesure de la lumière : exposition, température de couleur.

Article Annexe I (suite)

.) - Les liaisons au sol (suspension, trains roulants, direction, pneumatiques...) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges

Article Annexe A

ministre des travaux publics, prélever sur les recettes à provenir d'un retour au rail du trafic à grande distance, des sommes destinées, soit à accorder une garantie de recettes aux services de remplacement, soit à financer l'amortissement du matériel roulant

Article 223 a-II-1/15

Ces portes peuvent être du type à charnières ou du type roulantes ou coulissantes, étant entendu qu'elles ne doivent pas comporter de commande à distance.