son préposé a agi hors des fonctions auxquelles il était employé, sans autorisation et à des fins étrangères à ses attributions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Arthus Bertrand, bijoutier

l'officine de pharmacie exploitée par Mme X..., la rémunération de sa participation à l'activité de son épouse, le paiement de la plus-value procurée au fonds par cette participation et la restitution d'un bijou

éléments d'information recueillis tendent simplement à établir que M. et Mme X... ont occupé en France une résidence à Grimaud (Var) et qu'il est seulement fait état par ailleurs d'une plainte pour vol de bijoux

ATTAQUE, QUE, PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA SOCIETE DEDEYAN, COURTIER, ET DE M Y..., AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE LA CONCORDE, LA SOCIETE COMPTOIR DE SAINT-CLOUD, QUI EXPLOITE UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE

Maurice X..., propriétaire exploitant d'une bijouterie, demeurant 55 Grande rue de la Guillotière à Lyon (69007) ; M.

X..., bijoutier, et détenant pour le compte de celui-ci une collection de bijoux, a été victime du vol de cette collection placée dans le coffre de son véhicule fermé à clé ; Attendu que pour décider que

; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres

« cygne » inspiré de l'origami, ainsi représenté [suit la représentation du bijou] ; que si effectivement l'appelante ne peut s'approprier aucun monopole sur un pendentif en forme de cygne « origami »

signés par la société X... et qui ne comportent pas les conditions générales invoquées dans le mémoire ; que toujours, le 20 novembre 2000, elle a émis deux autres "confiés" portant cette fois sur des bijoux

condamnée à payer à celui-ci une somme à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, qu'en vertu de l'article 4 du contrat de travail, le salarié s'était engagé à réaliser la "vente de...5 kgs de bijoux

reproduisant les caractéristiques des lignes de bijoux 'GWENDOLINE', 'CERISE', 'MINI MILLY', 'GRI GRI' et 'COEUR LEGER'; ordonner la confiscation aux fins de destruction des bijoux litigieux en possession

sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 1998), que l'UAP a donné à bail des locaux à usage commercial de bijouterie

, que la société CMRJ, devenue Aldia a, suivant devis accepté le 24 octobre 2011, commandé à la société Tooeasy la création d'un site internet en vue de la vente en ligne d' articles de bijouterie

publicitaires à des producteurs de vins de champagne, Mme [O], designer graphique, a confié la réalisation de maquettes à la société By Love, qui a notamment pour activité la fabrication d'articles de bijouterie

La société à responsabilité limitée (SARL) Numissima Angoulême exerce une activité d'achat auprès de particuliers de pièces d'or et d'argent, de bijoux et de débris de bijoux, qu'elle revend au comptoir

[Z] établit la disparition ancienne du bijou ; que ce bijou n'est jamais mentionné dans les inventaires des bijoux établis à demande de M.

Dans des conditions controversées entre les parties, une société AMBASSADE DU DIAMANT fut constituée avec pour objet la création d'un fonds de commerce de bijouterie à Paris.

code pénal, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Emmanuel X... pour avoir frauduleusement soustrait deux sacs contenant un lot de bijoux