[Z] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2023, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

[S] [N], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2025, qui, dans la procédure suivie contre M.

Jean-Claude, partie civile contre l'arrêt n° 365 de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui a relaxé le premier du chef de faux, qui l'a condamné pour diffamation

[G] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2023, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à douze mois d'emprisonnement avec

[O] [L] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Papeete, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2024, qui, pour tentative d'inscription indue sur une liste électorale, a condamné

de la cour d'appel de Lyon, en date du 16 octobre 2020, qui a déclaré non admis son appel du jugement du tribunal correctionnel du 26 mai 2020 l'ayant condamnée, pour infraction au code de l

[U] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 30 juin 2021, pourvoi n° 20-83.222), a

de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre Charles X... du chef d'abus de biens sociaux, a constaté l'extinction de l'action publique par la

[X], la cour d'appel a énoncé que le « prévenu qui n'a comparu ni devant le tribunal correctionnel ni devant la cour, n'a lui-même transmis aucune information actualisée relative à sa situation personnelle

, abus de biens sociaux et complicité de faux, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; - contre l'arrêt de la même cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier

X... a relevé appel d'un jugement du 11 décembre 1990 ayant dit qu'il devait, en sa qualité de gérant de fait de la SCI A...

Les prévenus ont relevé appel de cette décision, à l'exception de leur relaxe. Le ministère public a formé des appels incidents généraux. 5.

[I] [P] et Mmes [C] et [S] [K] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 20 juillet 2023, qui, sur renvoi après cassation, (Crim.,

H..., alors : « 1°/ qu'en vertu de l'article 509-1 du code de procédure pénale, le prévenu doit comparaître devant la chambre des appels correctionnels dans un délai de quatre mois à compter de l'appel

H..., La société Global digital publishing, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de rappel

[N] a relevé appel de cette décision. Le ministère public a formé appel incident. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 5.

[U] [M], maître-nageur, et [E] [S], animateur, ont été, avec d'autres, poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire. 3.

[G] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux, abus de confiance