I... était animé d'une telle intention malveillante à l'encontre de son ex-épouse alors même qu'il l'avait directement invitée à procéder à une telle recherche, la cour d'appel a privé sa décision de base

fussent-elles concomitantes ; qu'en déclarant le prévenu coupable d'acquisition, de détention, de transport, d'offre ou de cession de manière non autorisée de produits stupéfiants pour le « rôle d'animation

'été et de début de l'automne, que les thermes n'étaient ouverts que du mois d'avril au mois d'octobre et qu'il en était de même s'agissant des commerces et des animations

"alors que, premièrement, n'ayant pas constaté qu'Alain Y... a personnellement profité des opérations qui lui sont reprochées, la cour d'appel devait rechercher l'élément intentionnel qui l'aurait animé

changement de ses conditions de travail était "constitutif d'une faute grave", même si, par faveur, il ajoutait qu'"eu égard à l'ancienneté qui est la vôtre et à la nature des relations qui nous ont animés

devant la cour d'assises de la Gironde, pour coups et blessures volontaires avec arme ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; "aux motifs que, s'il ne peut être soutenu qu'Z... ait été animé

X... un poste dit d'animateur, pouvoir lui imposer une rémunération inférieure de 39 % et la perte de son statut de cadre, tout en ayant des tâches relevant d'un poste de directeur, par une manoeuvre intolérable

contribuable" se soustrait à l'établissement ou au paiement des impôts sur le revenu, ou sur les bénéfices ou de la taxe sur la valeur ajoutée et que la seule énonciation que la société Geti-Trade aurait été "animée

" se soustrait à l'établissement ou au paiement des impôts sur le revenu, ou sur les bénéfices ou de la taxe sur la valeur ajoutée, et que la seule énonciation que la société Geti-Trade aurait été "animée

contribuable" se soustrait à l'établissement ou au paiement des impôts sur le revenu ou sur les bénéfices, ou de la taxe à la valeur ajoutée et que la seule énonciation que la société Geti-Trade aurait été "animée

" se soustrait à l'établissement ou au paiement des impôts sur le revenu, ou sur les bénéfices ou de la taxe sur la valeur ajoutée, et que la seule énonciation que la société Geti-Trade aurait été "animée

sens plus favorable aux salariés définie par l'article L. 135-2 du Code du travail, et n'a pas répondu aux conclusions du salarié faisant valoir que l'ensemble du personnel non diplomé du service animation

Y... animateur de la société LEM de signer un nouveau contrat de franchise s'était faite en accord avec ce dernier, ainsi qu'en témoignent les différentes correspondances versées aux débats, ce faisant

d'intégration dans le réseau ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; 3 / qu'en se bornant à une simple référence à la défaillance d'un ancien distributeur dont les animateurs

[G]" ; qu'en statuant ainsi, par des motifs impropres à établir les préoccupations d'ordre privé qui auraient animé M.

[S] a été engagé le 13 septembre 2006 par la société Défense propre en qualité d'animateur de secteur ; qu'il a été licencié pour motif économique le 11 avril 2012 ; Sur le premier moyen : Attendu

même de ce délit; "alors que, d'une part, le fait par des fonctionnaires des Renseignements généraux, de chercher à obtenir des informations sur l'activité d'une société commerciale et de ses animateurs

examen tendant à obtenir la modification du montant et des délais de versement du cautionnement dont est assorti le contrôle judiciaire auquel il est soumis ; "aux motifs que le mis en examen a été l'animateur