Yvan X...

Yvon X..., demeurant Bourbier les Bas, route de Takamaka, 97470 Saint-Benoît, 2 / de M.

contrat était laissée volontairement en blanc au préjudice de Florence Y..., Dominique Z..., Muriel A..., Miguel B..., Patrick C..., Antoine D..., Véronique E..., Cédric F..., Richarde G..., Guy H..., Yvan

gare, a déclaré n'avoir subi aucun examen médical bien qu'elle se soit rendue à compter du mois d'août 2002 chez le docteur Y... à trois reprises et ait eu trois prolongations d'arrêt de travail ; qu'Yvan

SCI FONCIERE DU VIEUX [Localité 9] 808 187 702 RCS PARIS [Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE représentée par Maître Yvan BARTHOMEUF de la SCP BERNARD ET YVAN BARTHOMEUF, avocats au barreau de PARIS, avocats

IMMOBILIARE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yvan-FrançoisVIALE Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 19 Septembre 2025.

Yvan X..., demeurant Les Lilas (Seine-Saint-Denis), ..., défendeur à la cassation ; M.

Yvan X..., demeurant Saint-Paul, 82390 Durfort Lacapelette, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Yvan X..., demeurant ... la Forêt, 2°/ de la Mutuelle d'assurances des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est 79038 Niort cedex, 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

Yvan XF..., M. Pierre F..., M. Dominique YY..., Mme Marie-Françoise YY..., M. Jean-Robert B..., Mme Danièle B..., M. André XZ..., M. Jean-Claude XD..., M.

Yvon N..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 47°) M.

[I] [N], occupant sans droit ni titre [Adresse 4] représenté par Maître Yvan DE COURREGES D’AGNOS, avocat au barreau de TOULOUSE M.

Yvan Y..., par la SCP Breton-Tetu-Dutheil et par les héritiers de M.

X..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR limité la condamnation de la société Gourmets de l'Artois à payer à Monsieur Yvan X... la

Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action de la SCP OLIVIER CLERMONT, JULIEN GUEZ ET CAMILLE BEAUDOIN, NOTAIRES ASSOCIES, anciennement SCP YVANE FALQUE, OLIVIER CLERMONT notifiées

Yvan X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nancy le 17 mai 2001 présentée par M.

Par des observations, enregistrées le 9 octobre 2017, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme C a été relogée le 1er octobre 2017 dans un logement, situé au 58 bis rue Yvan Tourgueneff

Yvan XX... demeurant "Les Buges" Sainte-Severe à Jarnac (16200), tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 29 décembre 1991 par laquelle la commission centrale des impôts directs