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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372547cd5801467741c6fb
13 mai 1991
13 mai 1991
Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01482_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A, représenté par Me Xavier Ferrand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2021 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
697c6627cdc6046d4739f030
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CHANTELOT de la SCP CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de BONNEVILLE.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02328_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience publique du 1er septembre 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. François-Xavier Pin, président-assesseur, - M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00901_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience publique du 1er septembre 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. François-Xavier Pin, président-assesseur, - M.
Source officielleJLD
668d939d53e3bdd0778bf308
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Juge des libertés et de la détention : Xavier DOUXAMIGreffier : Justine GONCALVES EN PRESENCE DE : [W] [S], tiers intervenu lors de la décision d’hospitalisation, agissant en qualité de concubin ; EN
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381d
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président, et M.FOURNIE Conseiller, le rapport fait. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleciv1
61372128cd580146773f1764
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Camille Bernard, Massip, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M.
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f18b7
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Bernard, Massip, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme C..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5ae3
14 mai 1992
14 mai 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, MM. D..., Bernard de Saint-Affrique, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleDELIBERE
69c4f005cdc6046d47034ca5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ORDONNANCE DE REFERE DU 27/01/2026 DEMANDEUR : CSDS (SNC), [Adresse 1] REPRESENTANT : ALPHA LEGIS DEFENDEUR : MME, [F], [U], [Adresse 2], [Localité 1], [Adresse 3] et Vilaine REPRESENTANT : NADREAU Xavier-Pierre
Source officielle1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
7 octobre 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle10eme Chambre
DTA_2203304_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
société SAS Totem France en vue de la création d'un pylône doté de 4 antennes, d'un module radio et d'une armoire technique sur une parcelle cadastrée préfixe 885 section B n° 311 située 73 chemin des Xaviers
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
du barreau de POITIERS, avocat plaidant INTIME : Monsieur [I] [S] né le 12 Août 1978 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officielle2e chambre sociale
627ca8204781dc057dee7abc
11 mai 2022
11 mai 2022
2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 16/01525 APPELANTE : Madame [I] [H] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
60343be7f3aaee2d0fdeada9
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Xavier BEUZIT, Président, Assesseur :M.
Source officiellecomm
61372302cd580146774044f2
3 février 1998
3 février 1998
d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Financière Locabanque, société anonyme, dont le siège est 45, rue Berryer, 75008 Paris, 2°/ de la Banque populaire du Massif-Central
Source officielle4e Chambre B
616359d61416be03751aa412
23 mai 2011
23 mai 2011
Le non respect de l'alignement de la clôture de [P] [E] au regard du projet d'élargissement du chemin des Xaviers n'est susceptible de causer aucun préjudice aux appelants.
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3e73
5 février 1991
5 février 1991
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, MM. X..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv1
N 8815.336 formé par Monsieur Michel Zc/Madame Monique
6137210fcd580146773f0a4e
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Massip, conseiller, M.
Source officiellePage 18 sur 30