, et Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William

, et Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

2024 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William

Novembre 2020 Audience présidée par Karen STELLA, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

conseiller de la cour d'appel de Lyon, affecté à la 8ème Chambre Civile - Mireille QUENTIN DE GROMARD, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles assistés pendant les débats de William

président, et Raphaële FAIVRE, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

F.07/02224 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : SARL CL MEDICAL [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Wilad

demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour, assistée de Maître William T... de la SCP MODERE BORE TOURNILLON, avocat au barreau de CRETEIL

délivrées le : à Me WILLAUME (E1819) Me RETORET (E1512) C.C.C. délivrées le : à M. [C] M.

représentée, assignée à personne morale SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me William

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC

THE LAW On 18 November 2005 the Government informed the Court that they were willing to pursue a friendly settlement and they set out a number of proposals intended to rectify the incompatibility with

Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Boisset substituant Me Beguin, représentant les communes de Plumieux et de Saint-Étienne-du-Gué-de-l'Isle et de Me Williot, représentant la SARL Keranna

CALUJO prise en la personne de son représentant légal, son gérant en exercice Monsieur [E] [D], inscrite au RCS de Pau sous le n° 448 771 204 [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me William CHARTIER

déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07164 APPELANTE Madame [T] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me William

déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07166 APPELANT Monsieur [M] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me William

déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07168 APPELANT Monsieur [J] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me William

Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANT Monsieur [L] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me William