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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
69c88ec2cdc6046d475aee78
20 janvier 2026
20 janvier 2026
française, domiciliée, [Adresse 2] ; DEFENDEURS, non comparants, ni représentés, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2026 tenue par Messieurs Raymond DUYCK, président, Jean-Marie WATTELIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ece0ab73d7c90739e89
9 janvier 2023
9 janvier 2023
309) suivant déclaration d'appel du 31 mars 2021 APPELANTE : [R] [Z] née le 19 Septembre 1981 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Patricia WATERLOT-BRUNIER
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2503024_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
la métropole européenne de Lille en vue de l'attribution d'un marché de construction et d'aménagement de trente maisons à ossature bois et d'un local gestionnaire situés à Saint-André-Lez-Lille et Wattrelos
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008147200
30 décembre 2002
30 décembre 2002
compte dans ses décisions l'expérience professionnelle qu'elle a acquise dans l'emploi qu'elle a occupé pendant sa formation ainsi que dans les responsabilités d'éducatrice spécialisée qu'elle assume à Wattrelos
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
née le 23 Décembre 1975 à WATTRELOS (59150) demeurant ...
Source officielleciv2
613720c9cd580146773ee603
23 novembre 1988
23 novembre 1988
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Z..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Stève et Jonathan, demeurant à Wattrelos
Source officiellesoc
61372246cd580146773fb9f9
12 juillet 1994
12 juillet 1994
(Nord), 13 / du syndicat UPA, dont le siège est à Wattrelos (Nord), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juin 1994, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110230
16 mars 2022
16 mars 2022
interpeller préalablement les parties, qu'il convenait de distinguer deux indivisions et de raisonner indivision par indivision pour en déduire que, s'agissant de l'indivision relative à l'immeuble de WATTRELOS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629876201c88caf8c4e217
18 avril 2013
18 avril 2013
RG : F 09/00266 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 AVRIL 2013 APPELANTE : SAS DEAL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELCA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003675697
16 avril 1998
16 avril 1998
The applicants further state they were unaware of the prohibition on taking cats from France to England and that there were no signs at the Eurostar terminal at Waterloo to indicate the prohibition
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
WATERLOO (BELGIQUE) ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Linda S... née le 21 Mars 1952 ...
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413604
29 avril 2024
29 avril 2024
de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Expédition numérique délivrée à : FRANCE TRAVAIL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63d22a8b9b3c8605deec1fbd
25 janvier 2023
25 janvier 2023
statuant à nouveau : -Dire et Juger irrecevables en raison de la prescription dont elles sont atteintes, les demandes de la société Airess relatives à l'attribution des chantiers dits « Promod Wattrelos
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f5010
3 octobre 2014
3 octobre 2014
[U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représenté par Me William WATEL
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05ae
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES CPAM DE LA NIEVRE EXPÉDITION à : SA [7] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre 4-1
64bb732a0d42fcd969e7ce5b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
SOLOCAL représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f6b9cdc6046d479ddfa2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
conformément à la loi, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f750cdc6046d479de979
13 janvier 2025
13 janvier 2025
conformément à la loi, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marie WATTELIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c87b6dcdc6046d4759a1dd
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DU 13/10/2025 N° de R.G : 2025002213 N° PC : 2024-379 Nature : RJ NORD ETALAGES - PLAN DE REDRESSEMENT JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Messieurs Jean-Marie WATTELIER
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68048-68516
2 mars 1999
2 mars 1999
Belgian nationals, namely: Guy Coëme, who was born in 1946 and lives at Waremme, a former member of the House of Representatives and former Minister; Jean-Louis Mazy, who was born in 1955 and lives at Waterloo
Source officiellePage 18 sur 59