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883 résultats pour « Watbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

étrangers JU

DTA_2600716_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Waton, conseiller, pour statuer sur le présent litige en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle

Page 18 sur 45

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TA

1ère chambre

DTA_2302790_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Waton a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301487_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Molle, représentant la société AVO Carbon France.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007748163

Admin. suprême

28 décembre 1988

28 décembre 1988

qui eût dû faire l'objet d'une signalisation spéciale alors que la vitesse était limitée à 60 kilomètres/heure et que l'éclairage dispensé par des lampadaires équipés de ballons fluorescents de 400 watts

Source officielle
CC

civ1

613721c6cd580146773f7306

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

Y... son carnet des "confiés", numéroté de 2126 à 2150 en caractères d'imprimerie, sur lequel figure sous le numéro 2140 un "confié" du 12 juin 1985 au nom de Watos Deauville, concernant un rubis de 2,30

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c52955a2c42363790796a2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Toutefois, il est mentionné que l'installation produit 3000 watts et qu'elle fonctionne grâce à des panneaux produisant 300 watts, un micro-onduleurs Enphase et divers éléments accessoires.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643e351d83146e04f531eb49

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Feelback est une société de services informatiques qui commercialise un produit appelé Waybox destiné à l'externalisation et la sauvegarde automatique des données sur des sites distants.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0713JUD001813991

Admin. suprême

13 juillet 1995

13 juillet 1995

Watts.   Le requérant fut par la suite appelé à la cause, sur sa propre demande.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0226DEC003181196

Admin. suprême

26 février 1997

26 février 1997

Watts had plagiarised the novel and as a result had dishonestly won the Betty Trask Literary Award".

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1217JUD006621710

Admin. suprême

17 décembre 2019

17 décembre 2019

         from 12 December 2006 until 15 January 2007 – cell no. 285 (8.3 sq. m, with a window of 0.6 sq. m affording natural ventilation, and one 100 ‑ watt

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f8c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

en totalité à ERDF', d'autre part, la description du matériel fourni sur la facture délivrée le 16 novembre 2011, à savoir 'fourniture de 12 panneaux solaires photovoltaïques monocristallins de 250 watt

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000036749487

Admin. suprême

28 mars 2018

28 mars 2018

. / Ces prescriptions peuvent notamment porter sur les niveaux d'éclairement (en lux), l'efficience lumineuse et énergétique des installations (en watts par lux et par mètre carré) et l'efficacité lumineuse

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508081_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Watat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303360_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2025. La rapporteure, signé R. ALe président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2216751_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B..., représenté par Me Watat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministre de l’intérieur sur son recours

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300698_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Kevin Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2025. La rapporteure, signé R. A... Le président, signé J.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400938_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327858_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Théoleyre, - les observations orales de Me Watat, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402842_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2409942_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2024, Mme F épouse A, agissant en son nom et en qualité de représente légale des enfants J E A D, H A C et I A B, représentée par Me Watat

Source officielle