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385 résultats pour « Wandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abafd

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[S] [A], cuisinier au restaurant 'WANDI', du 27 septembre 2020 ; - un message de Mme [B] envoyé le 17 juillet 2020 à M.

Source officielle

Page 18 sur 20

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TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a57ecdc6046d479b43aa

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 PRONONCE par mise à disposition le 22 Mai 2026 Par Madame Anne-Claire HOURTANE, Juge Assistée de Madame WANDA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0707JUD000594307

Admin. suprême

7 juillet 2009

7 juillet 2009

5943/07) against the Republic of Poland lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Polish national, Ms Wanda

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1026JUD007131001

Admin. suprême

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Nicola Emanuele, M me Rossella Emanuele et M me Wanda Bocca («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 20   novembre 2000 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0423DEC005899611

Admin. suprême

23 avril 2019

23 avril 2019

de Lew Rywin agissant en tant que commandité du «   groupe détenant le pouvoir   », adressé une proposition corruptrice aux représentants d’Agora S.A, à savoir le 15   juillet 2002 à Wanda

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

érants dénonçaient la durée de la procédure pénale dirigéec/F. et se plaignaient que D

ECLI:CEDH:003-2540213-2746212

Admin. suprême

17 juillet 2007

17 juillet 2007

Pologne (n o 68761/01) La requérante, Wanda Bobek, est une ressortissante polonaise née en 1929 et résidant à Rzeszów (Pologne).

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d95985cdc6046d47cf496a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier : Madame WANDA

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a598cdc6046d479b458b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026 PRONONCE par mise à disposition le 22 Mai 2026 Par Madame Anne-Claire HOURTANE, Juge Assistée de Madame WANDA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD004684899

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

    Par un arrêt du 16 mars 1999 (arrêt Waanders, n o 98.0861.N), la Cour de cassation belge a opéré un revirement de jurisprudence en ce qui concerne le régime de la représentation contenu à

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:0423JUD000927381

Admin. suprême

23 avril 1987

23 avril 1987

Wandl, avocat,                                

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Me Karine CHETRIT-ATLAN ); Organisme CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

FFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF... , domiciliée [...] 585°/ Mme Lorna ZZ..., domiciliée [...], 586°/ Mme Wanda KKKKKKKKKKKKKKKKK..., domiciliée [...] 587°/ Mme Ruth LLLLLLLLLLLLLLLLL..., domiciliée [..

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0302DEC001864091

Admin. suprême

2 mars 1994

2 mars 1994

Wandl, a lawyer practising in St. Pölten (Austria).

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0320JUD003498997

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

    Par un arrêt du 16 mars 1999 (arrêt Waanders, n° 98.0861.N), la Cour de cassation belge a opéré un revirement de jurisprudence en ce qui concerne le régime de la représentation contenu à

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0320JUD003644997

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

    Par un arrêt du 16 mars 1999 (arrêt Waanders, n° 98.0861.N), la Cour de cassation belge a opéré un revirement de jurisprudence en ce qui concerne le régime de la représentation contenu à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1108DEC001271004

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

But because a judge falls asleep or, for any other reason, allows his or her attention to wander, it does not necessarily follow that the trial is unfair, or that any ensuing conviction is unsafe.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1125JUD002559494

Admin. suprême

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Joseph Hashman et M me Wanda Harrup, avaient saisi la Commission le 19 août 1994 en vertu de l'ancien article 25. Les requérants sont représentés par M. J. Bate, solicitor exerçant à Woking.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1021JUD005550807

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

    La troisième requérante, M me Wanda Rodowicz, est née en 1938. Elle est la petite-fille de Stanisław Rodowicz, né en 1883, qui était officier de réserve dans l’armée polonaise.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0416JUD005550807

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

    La troisième requérante, M me Wanda Rodowicz, est née en 1938. Elle est la petite-fille de Stanisław Rodowicz, né en 1883, officier de réserve de l’armée polonaise.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1106JUD006196700

Admin. suprême

6 novembre 2007

6 novembre 2007

    On 18 February 2002 the first applicant's wife, Mrs   Wanda Sernawit, informed the Court's Registry that the applicant had died on 15   July 2000.

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