Thierry, rapporteur, MM. Z... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Il est donné acte à la SCP Bécheret Thierry Sénéchal Gorrias, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Service location et transport, de la reprise de l'instance.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, n 1520/97, en date du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui du chef d'infractions

qu'aux termes du rapport des experts, le dossier médical contenait les certificats médico-légaux et les observations suivantes concernant le séjour de la patiente : - un certificat médical du Dr Thierry

violation des articles 462, 498, 514 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt a déclaré irrecevable l'appel du prévenu ; "aux motifs que "Thierry

Thierry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 5 septembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 4 février 1999, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

prétendues violences et le décès" et que le caractère illégitime des prétendues violences n'est pas flagrant ; "alors, d'une part, que la plainte avec constitution de partie civile invoquait le fait que Thierry

Thierry, M. XD... Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT... Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

CGT, demeurant : 09300 Nalzen, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 février 1999 par le tribunal d'instance de Pamiers (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Michel Thierry

articles L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Thierry

Thierry Caron de B... Laurence Y..., de Me Foussard, avocat de M. A... général des Impôts, les conclusions de M.

Thierry X..., demeurant ..., Les Mousseaux à Jouars Pontchartrain (Yvelines), 4 / M. Bertrand X..., demeurant ...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry

la société X... productions et/ou la société Financière X... et/ou la société 2J Participations et/ou la société Tissot, le deuxième, par M. et/ou Mme Xavier X... et, le troisième, par M. et/ou Mme Thierry

formé par : - LA COMPAGNIE GAN PACIFIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry

aurait également été mis à la disposition de collaborateurs ou de clients, n'était pas démontré ; que c'était donc à tort que la partie civile considérait qu'il existait charges suffisantes contre Thierry

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogea Sud-Est TP, société en nom collectif, venant aux droits de la société Thinet