CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 088 résultats pour « Tamba »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

631986de51eeae4f1309d0ef

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

VILLARD, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEUR Monsieur [P] [B] né le 11 avril 1973 à LA [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Julien TAMBE

Source officielle

Page 18 sur 55

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100760

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

demandeur produits dans le cadre des instances distinctes engagées en leur nom, tous nés à Goussela, confirment que le centre principal est Ambidedi la commune étant mentionnée comme celle de Kéméné Tambo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-248468

Admin. suprême

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Georgia   Represented by:   Ms Tamar ALEKSIDZE Ms Maka NUTSUBIDZE   Lodged on 25/11/2024 1. Mr Besarion ALAVIDZE 1976 Tbilisi (Georgia) Georgian 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4c9e4ea48318f5afd1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300752_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

A B, représenté par Me Tambo, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de la Dordogne du 18 janvier 2023 portant refus de séjour et portant obligation de quitter le territoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9d8

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

P... épouse TAMA, née le 12 novembre 1943 à Rangiroa, de nationalité française, sans profession, demeurant à Raiatea ; 3- Madame ZZ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0829JUD005946421

Admin. suprême

29 août 2024

29 août 2024

At the same time, Kakhaber Khachidze’s wife Tamar Khachapuridze and their minor son run into the water.

Source officielle
CC

soc

6137265ccd58014677424f8c

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

Tambwa X..., demeurant ..., bâtiment 11, 93000 Bobigny, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c36

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Françoise, demuerant Résidence Le Tamar Baron de Castro, 17 Bte 18 1040 Bruxelles (Belgique), également ...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba18e405357f749ea470

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[D] qui indique travailler pour l'entreprise Tama et: 'En rendant au travail tous les jours sur la route (en face de Tama) je voyais beaucoup de voitures et de va et viens.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1130DEC006950101

Admin. suprême

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Turquie ((déc.), n o 53916 /00, 13 mai 2004) et Koç et Tambaş c. Turquie ((déc.), n o 46947/99, 24 février 2005).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a5e3328fa00087a273e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65af6b7eb6c6260008b53230

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01879_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

En sa qualité d'associé de la SCI Tampa, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba1823e6dd0f8bf805a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Bobigny RG n° 11-18-002976 APPELANTE Madame [I] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel TAMBA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2608493_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B..., représenté par Me Tamba, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503499_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

A B, représenté par Me Tamba, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de l'Oise de fixer, à très bref délai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06e9d0451e8318d0eb9b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

- signé par Monsieur Philippe MICHEL, Président de chambre et Monsieur Jadot TAMBUE, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008023987

Admin. suprême

23 novembre 2001

23 novembre 2001

Sankare, porte n° 49, Taïba I, Grand Yoff, à Dakar (Sénégal) ; M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c40cdc6046d4704233f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 3] Mme [L] [B] [R] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 4] (MADAGASCAR) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Julien TAMBE

Source officielle