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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet 1A
6866dcccd33109fd079b3f49
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Schéhérazade KHENICHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 546 Madame [W] [C] épouse [N] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Kamal TABI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2211732_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentés par Me Tabi, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2015
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5eb
11 avril 2023
11 avril 2023
Localité 1] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS Monsieur [W] [M] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Sihem METIDJI-TALBI
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d2
28 novembre 2007
28 novembre 2007
; Attendu que les opérations d'expertise ont mis en évidence que la Commune de Causse-de-la-Selle comporte environ 5 000 hectares et l'essentiel de la superficie est représenté par des landes et taillis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02901_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Par un mémoire enregistré le 31 janvier 2022, la SA MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par Me Metidji-Talbi, demandent à la cour ; 1°) d'annuler partiellement l'ordonnance
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007654900
4 février 1976
4 février 1976
TRIBUNAUX D'INSTANCE PAR LES OFFICIERS PUBLICS ET MINISTERIELS AUTORISES PAR LES TEXTES EN VIGUEUR A PROCEDER AUX VENTES PUBLIQUES DE MEUBLES, FRUITS ET RECOLTES PENDANT PAR RACINES ET COUPES DE BOIS TAILLIS
Source officielleChambre 22
69f2a32acdc6046d4706fea0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Anwar TALBI, Président, [Adresse 4] non comparant FORMATION Président : M. Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503647_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er avril 2025, Mme A B, représentée par Me Taiebi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301260
3 décembre 2008
3 décembre 2008
titre d'indemnité de remploi ; AUX MOTIFS QU' il résulte des constatations du premier juge que l'emprise porte sur une bande rectangulaire de terrains de relief escarpé et accidenté, couverts de taillis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100777
6 juillet 2011
6 juillet 2011
, puis, qu'il résulte d'actes d'état civil ou de jugements dont la régularité internationale n'est pas contestée, premièrement, que Si Cherif B..., qui avait pris le patronyme de X..., a épousé Fata Talbi
Source officielle6ème chambre
DTA_2204502_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A, de nationalité sénégalaise, né le 9 juillet 1993 à Taiba (Sénégal), est entré en France le 2 octobre 2017 muni d'un visa d'installation valable jusqu'au 27 septembre 2018.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302480_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
des requérants, que la parcelle en litige est entourée au nord par des chênes verts et de la végétation méditerranéenne, à l'ouest par de la garrigue constituée de petits arbustes et au sud par un taillis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00555
18 mars 2009
18 mars 2009
hectares 50 ; qu'au 22 avril 2004, la déclaration des surfaces établie par Madame Y... indique qu'il y a 1 hectare de cerisiers, 6,15 hectares de pommiers, 2,5 hectares de kiwis, 13,35 hectares de bois, taillis
Source officielleChambre 2
DTA_2000155_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
valeur nette de charges était évaluée à la somme de 58 900 euros, composée à hauteur de 54 000 euros de l'usufruit d'un appartement sis 49 rue de la paix à Nancy et à hauteur de 4 900 euros de terres et taillis
Source officielle2ème chambre
DTA_2402686_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D B, représenté par Me Talbi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de la Marne à une demande de regroupement familial en faveur de son
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300014_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Taiebi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2022 par lequel le préfet de
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638713ef607c90ab6535
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Enfin, les terres, en landes et bois taillis, pour les autres parcelles.
Source officielleServ. contentieux social
66fd896838de0398b515c443
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DEMANDEUR URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 5] (D126) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Madame [R] [V], audiencière DEFENDEUR Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Kamal TABI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44731cdc6046d472eda94
30 avril 2026
30 avril 2026
gîte dénommé 'A l'orée du bois', divers bâtiments annexes comprenant deux hangars, une grange, un jardin et une piscine, et diverses parcelles de terrain en nature de prairie, terre, lande et bois taillis
Source officielleChambre 4
6a109ba8cdc6046d479a8ccc
22 mai 2026
22 mai 2026
En élargissant le secteur de recherche pour les ventes de bois et taillis, des références sont observées entre 0,50 et 1€ le m² : - Valeur minimale : 0,50€ le m² - Valeur moyenne : 0,83€ le m² - Valeur
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