Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93843
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 16/ 00022 ----------------------- Corso Z..., Sylvie X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Hylaire, présidente et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire,
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced574
17 avril 2025
17 avril 2025
Il en résulte que le véhicule litigieux est bien équipé, comme annoncé, d'un dispositif devant lui permettre de rouler avec du carburant à l'éthanol.
Source officielle5e chambre civile
625fa5258361df277dc59829
19 avril 2022
19 avril 2022
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df07aaebb88318fda3e9
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Hylaire, présidente, et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c94
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Hylaire, présidente, et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02187
3 décembre 2014
3 décembre 2014
de la durée conventionnelle et un temps de travail effectif supérieur à celui mentionné dans la feuille de route (exemple : feuille de route du 03. 09. 2008 durée conventionnelle : 8 h 02, durée de distribution
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f8
22 septembre 2005
22 septembre 2005
PASSERA Sylvie X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56e81a7b805de12b45c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le document intitulé 'CLF- Rouler sur Circuit en 2014 - Rouler sur circuit : 'le mode d'emploi', établi par la Commission Circuits du Club Lotus France, présente également ces essais comme exclusifs de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208831_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
doute sérieux sur la légalité de la décision attaquée : sa demande d'échange n'a pas été instruite à ce jour ; la décision méconnaît les dispositions de l'article R. 222-2 du code de la route
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b201
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Sur le remboursement des frais de route engagés par Monsieur Z... et Y... Il s'agit des frais de route de mars 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904dc
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Ponts 97250 SAINT PIERRE représentée par Me DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Luc X... ... 75005 PARIS représenté par Me Sylvie
Source officiellechambre 1-4
6a183554cdc6046d473b2bee
27 mai 2026
27 mai 2026
Nicolas Rousse Lacordaire, M. Servan Lacire, M. Nicolas Galibert Délibéré le 12 mai 2026 par les mêmes juges.
Source officielleChambre 2 A
6438f248a942a604f5e93411
13 avril 2023
13 avril 2023
était gravillonnée et n'était pas pourvue de panneaux indiquant une zone de travaux ou de route glissante.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:454709.20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 13 juin 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
3 février 1993
(Bouches-du-Rhône), 58/ de Mme Sylvie XS..., demeurant résidence Le Mermoz, bâtiment A, Marignane (Bouches-du-Rhône), 68/ de Mme Noëlle ZH..., demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 78/ de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491398.20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
verser une somme de 416 370,98 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de l'absence d'entretien du pont situé à Noyon (Oise) permettant le franchissement du canal du Nord par la route
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163de21e9a173d6d859cd79
1 juin 2010
1 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 07.04.2010
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d1
5 décembre 2016
5 décembre 2016
APPELANTE EURL L'ETOILE SYLLA Route de Néron Lacroix 97160 MOULE Représentée par Me Johanne DAHOMAIS (toque 56), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Véronique Z.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 11/ 03711 AFFAIRE : Sylvie X...
Source officiellePage 18 sur 101