Nicole, - La société SODIVEC, - A... Alain, - La société Alain A..., - B... Marie-Thérèse, - Me C..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la société FASHION SHOP, - D... E...

  Soloveï et Zozoulia c.

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., engagée en 1986 par la société Solilène, devenue Sonitis, en qualité de VRP multicarte, a été victime

quatorze années à la vente, alors que d'autres artisans intervenus plus récemment, notamment en 1976, attestaient ne pas avoir décelé la présence de termites à l'occasion de travaux d'aménagement, de solivage

SOLLIERLe président, Signé S. GOUÈS La greffière, Signé L.

] [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Coralie SOLIVERES

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum la Sarl Pechon et la société MMA Iard à payer aux époux X..., en réparation des désordres liés au phénomène de retrait du solivage, la somme

L'expert a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 2 avril 2002 constatant une présence ancienne de mérule dans le solivage du plancher de l'étage, dans la trémie de l'escalier, dans le linteau

la réparation du préjudice mise à la charge des sous-traitants, sur la circonstance inopérante que ces derniers n'avaient pas participé aux travaux d'implantation, de dalle de rez-de-chaussée, de solivage

D..., et ses conclusions ne font l'objet d'aucune discussion ; qu'il est donc établi que l'effondrement de cet immeuble, de construction ancienne avec des planchers très déformables sur des solives en

La qualité des matériaux utilisés pour le solivage [n’est pas identifiable] (classement, traitement etc...).

, éléments de la structure du plancher mises à nu, poutres porteuses mises à nu; plâtras entre les solives déposé si bien que les tommettes du revêtement de sol de l'appartement du dessus étaient visibles

Pour permettre l'examen du plancher et du solivage dans la chambre d'ami par l'expert judiciaire, M.

X... d'avoir outrepassé ses attributions en signant un contrat de distribution Audi avec la société Sarl Sodivem au nom du président de la société, M. D.... M.

d'actif et de passif, la société M3 Capital a fait valoir, par correspondance du 6 mars 2023, que le kiosque de [Localité 3] vendu le 7 octobre 2022 soulevait de graves problèmes de sécurité, que le solivage

La configuration actuelle repose sur un solivage bois posé directement sur la terre, sans dispositif de ventilation ni dispositif contre les remontées d’humidité, ce qui a conduit inévitablement à une

CONSTRUCTIONS, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 385 082 391, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Coralie SOLIVERES

décembre 2022, le maire de la commune du Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) a exercé son droit de préemption sur un fonds de commerce sis 7, rue Marcel Gimond au Plessis-Robinson, cédé par la SAS " Caille-Soliveres